30 septembre 2020
40
délibérations
19
Social & Santé
5
Sport
4
Environnement
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Délibérations (40)
Aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale
Plan handicap - bilan 2019
Commission communale pour l'accessibilité Bilan 2019
Surcharge Foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération d'acquisition-réhabilitation d'un logement (PLAI) sis 3, rue des Sabotiers à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour le portage foncier du programme social de la "Villa Aubert" sis 74 à 84bis avenue Aubert - 21, rue Victor Basch - 1, rue Massue
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Logirep pour l'opération de construction de 24 logements sociaux et un commerce, sis, 166, rue Diderot à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération de construction de 24 logements sociaux et un commerce sis 166, rue Diderot à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Logirep pour l'opération d'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs sociaux sis 7-9, rue Georges Huchon à Vincennes
Surcharge Foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs sociaux sis 7-9, rue Georges Huchon à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Logirep pour l'opération de construction de 14 logements sociaux, sis 15, avenue du Château à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération de construction de 22 logements dont 14 logements sociaux, sis 15, avenue du Château à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société I3F pour l'opération de construction mixte de 31 logements dont 13 sociaux sis 2-4, avenue Paul Déroulède à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société I3F pour l'opération de construction mixte de 31 logements dont 13 sociaux sis 2-4, avenue Paul Déroulède à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société I3F pour une opération de construction de 25 logements sociaux sis, 20, rue de Belfort à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société I3F pour l'opération de construction de 25 logements sociaux sis 20, rue de Belfort à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société I3F pour l'opération de construction de 22 logements sociaux sis 142-144, rue de Montreuil à Vincennes
Surcharges Foncières au bénéfice de la société I3F pour les opérations de construction de logements sociaux sis 142-144 rue de Montreuil, 20 rue de Belfort et 2-4 avenue Paul-Déroulède à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation des travaux de réhabilitation des immeubles de logements sociaux sis 25 rue de Lagny
Garantie d'emprunt et subvention au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation de travaux sur les immeubles sociaux sis 25 rue de Lagny
Sollicitation d'une subvention dans le contexte de la demande de labellisation au titre des Maisons sport-santé
Avenant n°4 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes Volley Club
Avenant n°4 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique Vincennois
Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et le Rugby Club de Vincennes
Convention relative aux modalités de versement par le Département d'une aide exceptionnelle aux villes
Convention pour la gestion d'un Fonds de Secours pour les commerces et les entreprises impactés par la crise liée au COVID-19, par la Chambre de Commerce et d'Industrie Paris Ile-de-France
Rétrocession du local préempté au 4 rue Lejemptel
Bilan 2019 de l'Acte II de l'Agenda 21
Bilan 2019 de la Charte 21
Convention de mise à disposition suite aux transferts de compétences à l'Etablissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois
Mise en place du télétravail ponctuel en période de pandémie ou pour raison grave de santé
Modification du tableau des effectifs
Mise en place du RIFSEEP pour plusieurs cadres d'emplois des filières technique, culturelle, sociale et sportive
Approbation des comptes 2019 de l'office public de lhabitat de Vincennes
Décision modificative N°1 du budget annexe du centre aquatique le Dôme
Décision modificative N° 1 du budget principal et du budget annexe du centre aquatique du DÔME
Convention relative à la mise en place des "colo apprenantes" dans le cadre des vacances apprenantes
Convention d'objectifs et de financement "Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants : F.M.E"
Désignation d'un représentant de la commune au sein des instances du Comité départemental du tourisme du Val-de-Marne
Tarification d'un produit en vente à l'office de tourisme
Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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