16 décembre 2020
45
délibérations
10
Enfance & Jeunesse
7
Finances & Budget
6
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (45)
Approbation des aides à projet jeunes
Signature de la convention "Tickets Loisirs" avec la région Ile-de-France
Convention d'objectifs et de financement "Fonds publics et Territoires" relative au soutien de projets portés par des adolescents
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école decroly
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée ohel-barouch
Conventions relatives à la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées vincennoises sous contrat d'association
Convention d'objectifs et de financement pour des travaux de mise en conformité handicap dans les centres de loisirs
Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement des classes initiatives
Convention d'objectifs et de financement relatif à l'accueil d'enfants porteurs de handicap dans les crèches de Vincennes
Remboursement des frais des élus dans le cadre de la garde d'enfants ou de l'assistance de personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d'une aide personnelle
Remise gracieuse de loyer à la société "Les Camionneuses"
Convention financière entre la commune de Vincennes et le SIVU suite à la division de la parcelle H21
Attribution des revenus 2020 de la donation Pathé
Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2021
Créances irrecouvrables — admission en non valeur et créances éteintes
Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2021
Décision modificative n°2 au Budget Principal 2020
Attribution de subventions communales à des associations sociales
Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association vincennoise pour l'aide à domicile
Conventions de réservation de logements en contrepartie de la subvention accordée à la société Immobilière 3F pour la réalisation de travaux de surélévation de l'immeuble de logements sociaux sis 6 rue de l'Industrie
Subvention de surcharge foncière au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation de travaux de surélévation de l'immeuble sis 6 rue de l'Industrie
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation de travaux de surélévation de l'immeuble de logements sociaux sis 6 rue de l'Industrie
Garanties d'emprunts au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation de travaux de réhabilitation et de surévaluation de l'immeuble de logements sociaux sis 6 rue de l'Industrie
Approbation du cahier des charges de rétrocession du local commercial 10 rue Clément Vienot
Modification du droit de préemption commercial
Convention avec Paris Est Marne et Bois pour le versement d'un fonds exceptionnel d'aides aux entreprises impactées par la crise économique consécutive à la crise de la COVID-19
Dérogation au repos dominical 2021
Renouvellement de la convention d'adhésion de la Ville de Vincennes au programme "Abeille, sentinelle de l'environnement" de l'Union Nationale de l'Apiculture Française
Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation d'infrastructures de recharges pour véhicules électriques sur voirie dans la commune de Vincennes avec la société Metropolis et la métropole Grand-Paris
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Vincennes et la paroisse Notre-Dame de Vincennes pour la création de fonts baptismaux dans la partie extension de l'Eglise Notre-Dame de Vincennes
Avenant n°1 à la convention entre la commune de Vincennes et le SIVU relative aux études et travaux nécessaires à la déconstruction de la Cité industrielle
Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre d'un Contrat d'Aménagement Régional
Cession de la parcelle H 212, sis 106 — 108 rue de la Jarry au conseil régional île-de-France
Rapport annuel d'activité du Syndicat Autolib' et Velib' Métropoles (SAVM) pour l'année 2019
Rapport annuel d'activité 2019 du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
Rapport annuel d'activité 2019 du SIPPEREC
Charte des valeurs de la république et de la laïcité
Avenant à la convention avec la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds métropolitain pour l'innovation numérique
Mandat donné au CIG pour la passation d'un contrat d'assurance pour les risques statutaires
Modification du tableau des effectifs
Rapport d'activité 2019 de la Société Action Développement Loisir - Espace Récréa (SAS), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du Dôme, centre aquatique de Vincennes
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service de stationnement pour la ville de Vincennes
Attribution de subventions communales à des associations culturelles
Attribution de subventions communales à des associations sportives
Convention de mandat de maitrise d'ouvrage relative à une étude de circulation conduite par la ville de Montreuil
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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