10 février 2021
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Environnement
1
Social & Santé
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Délibérations (9)
Appels à projets de l'ADEME et du Ministère de la Transition Ecologique au titre du fonds friches pour l'opération de dépollution de la parcelle de l'ancienne Cité industrielle
Appels à projets de l'ADEME et du Ministère de la Transition Ecologique au titre du fonds friches pour la dépollution et la reconstruction du collège Saint-Exupéry
Tarifs relatifs à la redevance du stationnement de surface à compter du 1er mars 2021
Exonération de redevances en faveur des commerçants pendant la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19
Fixation du montant des redevances des usagers de la régie des marchés d'approvisionnement au titre de l'occupation du domaine public
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative à une étude d'aménagements cyclables et de requalification fonctionnelle et paysagère sur l'avenue de Paris (RD 120) conduite par la ville de Vincennes
Convention de participation au déploiement expérimental du dispositif "Pass numérique" entre la Métropole du Grand Paris et la Ville de Vincennes
Modification du tableau des effectifs
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service de stationnement pour la Ville de Vincennes
Document intégral
956 car.
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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