14 avril 2021
28
délibérations
9
Finances & Budget
5
Social & Santé
5
Ressources humaines
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Délibérations (28)
Tarification des tournages de cinéma à Vincennes
Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2021
Attribution de subventions communales 2021 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, sportives, culturelles et dans le cadre des relations internationales
Taux 2021 de la fiscalité directe locale
Budget primitif 2021: budget annexe du centre aquatique le Dôme
Budget primitif 2021: budget annexe des marchés d'approvisionnement
Budget primitif 2021: budget annexe des spectacles vivants
Budget primitif 2021: budget annexe de la restauration municipale
Budget primitif 2021 : budget principal et budgets annexes
Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France et la Ville de Vincennes
Programme détaillé d'actions et de répartition de l'excédent de liquidation de l'OPH de Vincennes pour l'année 2021
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société Immobilière 3F pour l'opération de construction de 23 logements sociaux sis 3/5, rue Saulpic à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Immobilière 3F pour l'opération de construction de 23 logements sociaux (7PLAi/9PLUS/7PLS), sis 3/5, rue Saulpic
Prestations sociales en faveur du personnel
Astreintes des agents communaux
Autorisations spéciales d'absence pour évènements familiaux
Accord — cadre relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
Modification du tableau des effectifs
Tarification de publicité dans le magazine municipal destinée aux restaurateurs dans le contexte de la crise sanitaire
Convention entre la ville et le territoire pour la gestion d'un second fonds de soutien pour les commerces et les entreprises impactés par la crise liée à la COVID19
Attribution d'une subvention municipale au titre de l'appel à projets développement durable
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les villes de Vincennes et Saint-Mandé pour l'attribution d'un accord-cadre de fournitures de produits et articles dhygiène et d'entretien désignation d'un représentant titulaire et suppléant de la Ville au sein de la commission d'appel d'offres
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les villes de Vincennes et Saint-Mandé pour l'attribution d'un accord-cadre de fournitures, de produits et articles dhygiène et d'entretien
Rapport de gestion 2019/2020 de la VINCEM
Convention de partenariat avec l'association "Au-delà de l'écran"
Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport pour la construction d'un centre de préparation aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Avenant à la convention relative aux études, diagnostics et essais de dépollution entre le Conseil départemental du Val-de-Marne et la commune de Vincennes
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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