30 juin 2021
42
délibérations
15
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (42)
Désignation d'un représentant de la commune au sein de la société d'économie mixte VINCEM
Exonération de redevances en faveur des restaurants et des bars pendant la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID19
Approbation des comptes 2020 de l'office public de lhabitat de Vincennes
Octroi de la garantie de la ville de Vincennes à certains créanciers de l'agence france locale - année 2021
Budget supplémentaire 2021 : budget annexe du centre aquatique 'le dôme'
Budget supplémentaire 2021 : budget annexe des marchés d'approvisionnement
Budget supplémentaire 2021 : budget annexe spectacles vivants
Budget supplémentaire 2021 : budget annexe restauration municipale
Budget supplémentaire 2021 : budget principal et budgets annexes
Compte administratif 2020 : budget annexe du centre aquatique 'le dôme'
Compte administratif 2020 : budget annexe des marchés d'approvisionnement
Compte administratif 2020 : budget annexe des spectacles vivants
Compte administratif 2020 : budget annexe de la restauration municipale
Compte administratif 2020 : budget principal et budgets annexes
Comptes de gestion 2020 : budget principal et budgets annexes
Etat des travaux de la Commission Consultative des services publics locaux
Convention entre la Ville de Vincennes et le Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement du Val de Marne (CAUE 94)
Transfert de la compétence "Développement des énergies renouvelables" au SIPPEREC
Cession des lots n°7, 19 et 29 dépendant de l'immeuble sis 3 rue des Sabotiers
Convention d'objectifs annuelle entre la ville de Vincennes et l'association Soliha Vincennes
Présentation du bilan annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité au titre de l'année 2020
Renouvellement de la garantie d'emprunt au bénéfice de la société anonyme dHLM LOGIREP pour l'opération d'acquisition-amélioration de logements sociaux sis 58 boulevard de la Libération
Renouvellement de la garantie d'emprunt au bénéfice de la société anonyme dHLM LOGIREP pour l'opération d'acquisition-amélioration de logements sociaux sis 12, rue Defrance et 58, boulevard de la Libération
Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France
Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association "Festival America"
Convention de partenariat entre la Ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert" - Prima La Musica
Convention de partenariat pour la commercialisation du Pass Trio entre la Ville de Vincennes, l'Espace Daniel-Sorano et l'association Vincennes en concert - Prima La Musica
Approbation des aides à projets jeunes
Convention "Ville amie des enfants" entre la Ville et l'UNICEF France
Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la restauration scolaire, la restauration des structures de la petite enfance et la restauration communale
Convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial et d'un plan mercredi pour la période 2021-2024
Don de jours de repos
Mise en place du dispositif "Service civique"
Lignes directrices de gestion modification du taux des agents promouvables dans le cadre d'un avancement de grade
Modification du tableau des effectifs
Rapport annuel 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain EFFIPARC
Rapports annuels 2020 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface
Avenant n°5 à la concession pour la construction et la gestion du parc de stationnement Coeur de ville
Participation au dispositif "1500 visites guidées à paris région, été 2021"
Conditions générales de vente de la billetterie en ligne de l'office de tourisme
Attribution d'une subvention communale à l'association Café bilingue dans le cadre des relations internationales
Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association "Clubs loisirs découvertes"
Document intégral
956 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
Dataset Identifier
deliberations
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Follow
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Vincennes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.