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16 décembre 2021

Vincennes 51 délibérations
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51

délibérations

13

Social & Santé

9

Finances & Budget

9

Environnement

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Délibérations (51)

Social & Santé 13 délibérations
18

Avenant n°5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Association Vincennoise pour l'Aide à Domicile (AVAD)

19

Attribution de subventions communales à des associations sociales

36

Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 25, rue des Laitières

37

Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la Vincem pour la réalisation d'un programme de construction de 7 logements sociaux sis 5, rue de la Bienfaisance à Vincennes

38

Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'un programme de construction de 7 logements sociaux sis 5, rue de la Bienfaisance à Vincennnes

39

Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la Vincem pour la réalisation de 9 logements sociaux sis 130-132-134, avenue de la République à Vincennes

40

Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 9 logements sociaux sis 130-132-134, avenue de la République à Vincennes

41

Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la Vincem pour la réalisation de 5 logements sociaux sis 41, rue de la Liberté/38, rue de la Marseillaise à Vincennes

42

Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'un programme de construction de 5 logements sociaux sis 41, rue de la Liberté/38, rue de la Marseillaise à Vincennes

43

Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 9bis, rue Faie Félix

44

Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 9bis, rue Faie Félix à Vincennes

45

Convention de réservation de logement en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la Vincem pour l'opération d'acquisition-réhabilitation d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes

46

Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération d'acquisition-réhabilitation d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes

Finances & Budget 9 délibérations
1

Attribution des revenus 2021 de la donation Pathé

2

Acomptes aux établissements publics et aux associations sur les subventions 2022

3

Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2022

4

Créances irrécouvrables pour le budget des marchés d'approvisionnement - admission en non valeur

5

Créances irrécouvrables pour le budget principal et le budget annexe des marchés d'approvisionnement - admission en non valeur et créances éteintes

6

Décision modificative N°1 du budget annexe du centre aquatique le Dôme

7

Décisions modificatives N°2 du budget principal et N°1 du budget annexe du centre aquatique "le Dôme"

8

Budget annexe du centre aquatique le Dôme : affectation du résultat 2020

9

Budget principal : Apurement du compte 1069

Environnement 9 délibérations
12

Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

25

Dérogation au repos dominical 2022

26

Rétrocession du local préempté au 10 rue Clément VIENOT

27

Approbation du cahier des charges de la rétrocession du bail commercial situé 23 rue Robert Giraudineau

28

Approbation du cahier des charges de la rétrocession du fonds de commerce situé 7 place Bérault

33

Appel à projets développement durable 2021

34

Bilan 2020 — 2021 de l'Acte II de l'Agenda 21

35

Bilan 2020 — 2021 de la Charte 21

50

Désignation d'un représentant de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication

Enfance & Jeunesse 6 délibérations
15

Approbation des aides à projets jeunes

16

Signature de la convention "Tickets — loisirs" avec la Région Ile-de-France

29

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat de fournitures scolaires et d'activités manuelles, de livres, de jeux, de jouets et de matériel pédagogique et éducatif

30

Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée ohel-barouch

31

Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école decroly

32

Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement des classes initiatives

Culture & Patrimoine 3 délibérations
20

Attribution de subventions communales à des associations culturelles

22

Création d'un tarif pour les formations numériques dispensées aux bénéficiaires du Pass numérique par la médiathèque

24

Adhésion au dispositif pass Culture

Ressources humaines 3 délibérations
47

Fixation du taux de rémunération du superviseur dans le cadre de la convention d'objectifs et de financement "Prestation de service Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP)

48

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

49

Modification du tableau des effectifs

Autres decisions 2 délibérations
10

Rapport annuel d'activité du Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole (SAVM) pour l'année 2020

11

Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2020

Administration 2 délibérations
13

Rapport d'activité 2020 de la Société Action Développement Loisir - Espace Récréa (sas), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du Dôme, Centre aquatique de Vincennes

14

Avenant n°2 au contrat de concession relatif à la délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'équipement aquatique "Dôme de Vincennes"

International 2 délibérations
21

Convention de partenariat avec le Comité régional du tourisme Paris Île-de-France

23

Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales

Sport 1 délibération
17

Attribution de subventions communales à des associations sportives

Éducation 1 délibération
51

Désignation d'un représentant de la commune au sein du Conseil d'administration du collège Saint-Exupéry

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Délibérations de Vincennes
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- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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