28 septembre 2022
19
délibérations
4
Finances & Budget
3
Sport
3
Ressources humaines
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Délibérations (19)
Adoption du règlement budgétaire et financier
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Décision modificative n° 1 : Budget annexe du Centre aquatique le Dôme
Décision modificative n° 1 : Budget principal et budget annexe du Centre aquatique le Dôme
Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes Volley Club
Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique de Vincennes
Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Rugby Club de Vincennes
Modification du tableau des effectifs de la ville
Création d'un poste d'ingénieur intégrateur : Projet d'évolution du compte citoyen
Création d'un poste de directeur de la sécurité et de la tranquillité publique
Convention d'objectifs et de financement au titre de l'investissement sur fonds locaux au profit de la modernisation et de la rénovation des structures d'accueil de la petite enfance
Convention d'objectifs et de financement relative à l'accueil d'enfants porteurs de handicap dans les crèches de Vincennes
Procédure de déclaration d'utilité publique au profit de la commune en vue de l'acquisition par voie amiable ou d'expropriation du bien immobilier sis 126, rue de la Jarry
Acquisition d'un bien immobilier 124 rue de Fontenay cadastré B 256 et B 257 auprès de la société HSBC Continental Europe
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Modifications de commissions communales
Recours au contrat de concession sous la forme d'une délégation de service public pour la gestion du stationnement payant de surface et des parcs de stationnement Hôtel de Ville, Pompidou, du Marché et Mowat
Programme Territoires Volontaires — Convention de partenariat pour la mise en oeuvre des projets des collectivités lauréates
Garantie accordée à la VINCEM pour l'opération d'acquisition des biens sis 122 et 124, rue de la Jarry
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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