15 décembre 2022
41
délibérations
9
Finances & Budget
8
Ressources humaines
6
Social & Santé
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Délibérations (41)
Fixation des redevances publicitaires de la ville à l'occasion des manifestations
Attribution des revenus 2022 de la donation Pathé
Modalités de gestion des amortissements des immobilisations
Créances irrécouvrables pour le budget principal - admissions en non valeur et créances éteintes
Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2023
Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2023
Décision modificative n° 1 : budget annexe des spectacles vivants
Décision modificative n° 1 du budget annexe des marchés d'approvisionnement
Décisions modificatives n° 2 du budget principal et n° 1 du budget annexe des marchés d'approvisionnement
Modification du tableau des effectifs
Création d'un poste de responsable du patrimoine arboré
Création d'un poste de chargé de l'urbanisme - Instructeur du droit des sols
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (5)
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (4)
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (3)
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (2)
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (1)
Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour l'opération de logements sociaux sis 3 rue Renon
Surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'un programme social de 26 logements étudiants (PLUS) sis 3 rue Renon
Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'un programme social de 26 logements étudiants (PLUS) sis 3 rue Renon
Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Association Vincennoise pour l'Aide à Domicile (AVAD)
Attribution de subventions communales à des associations sociales
Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité au titre de l'année 2021
Convention "tickets — loisirs" avec la région Ile-de-France
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée ohel-barouch
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école decroly
Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement des classes initiatives
Rapport annuel d'activité du Syndicat Autolib' - Vélib' Métropole (SAVM) pour l'année 2021
Rapport d'activité 2021 du SIGEIF
Rapport annuel d'activité 2021 du SIPPEREC
Rapport d'activité 2021 de la société Action Développement Loisir - ESPACE RECREA (SAS), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique du DÔME de Vincennes
Avenant n°6 à la concession pour la construction et la gestion du parc de stationnement Coeur de Ville
Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service de stationnement de la ville de Vincennes
Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la Ville de Vincennes
Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales
Adhésion à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport
Attribution de subventions communales à des associations sportives
Appel à projets développement durable 2022
Dérogation au repos dominical pour l'année 2023
Attribution de subventions communales à une association culturelle
Acquisition d'un fonds de commerce sis 25 Bis rue Raymond du temple
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956 car.
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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