22 mars 2023
28
délibérations
10
Social & Santé
4
Enfance & Jeunesse
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de 9 logements sociaux sise 5, rue Dohis à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'une opération de construction de 9 logements sociaux sise 5, rue Dohis à Vincennes
Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de 7 logements sociaux sise 5, rue de la Bienfaisance à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'une opération de 7 logements sociaux sise 5, rue de la Bienfaisance à Vincennes
Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de construction de 5 logements sociaux sise 41, rue de la Liberté à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 5 logements sociaux sise 41, rue de la Liberté à Vincennes
Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sise 22, rue de l'église à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sise 22, rue de l'Eglise à Vincennes
Convention de réservation de logement avec la société I3F pour la réalisation d'une opération de construction de 13 logements sociaux sise 2-4, avenue Paul Déroulède à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société I3F pour la réalisation d'une opération de construction de 13 logements sociaux sise 2-4, avenue Paul Déroulède à Vincennes
Convention d'objectifs et de financement "Fonds publics et territoires-Engagement et participation des enfants et des jeunes" entre la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne et la ville de vincennes
Avenants aux conventions d'objectifs et de financement des établissements du jeune enfant, avec la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne
Convention relative au pilotage du projet de territoire-Chargé de coopération Convention territoriale globale, entre la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne et la ville de Vincennes
Convention territoriale globale (Ctg) entre la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne et la ville de Vincennes
Remise gracieuse de dette de loyer
Rapport d'orientation budgétaire 2023
Rapport de développement durable 2022
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Autorisation donnée à un membre du conseil municipal pour la délivrance d'autorisations d'urbanisme
Cession des lots n°2 et 54 dépendant de l'immeuble sis 35, avenue Gabriel Péri à l'association FREHA
Déclassement des immeubles sis 7bis rue de la Liberté, cadastrés E70 - E120 - E122
Déclaration pour le renouveau des jumelages franco-allemands à l'occasion du 60ème anniversaire du Traité de l'Elysée
Rapport d'activité 2022 de l'Association Festival America - 10ème édition
Opposition à l'application de la taxe de séjour territoriale sur le territoire communal
Création des tarifs de la Maison Sport — Santé et approbation du règlement intérieur
Fin du transfert de la compétence de location de véhicules électriques automobiles en libre service au syndicat mixte AUTOLIB' ET VELIB' MÉTROPOLE
Modification du tableau des effectifs de la ville
Adhésion à l'association Coter Numérique
Document intégral
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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