21 septembre 2023
30
délibérations
8
Social & Santé
8
Ressources humaines
5
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Attribution d'une subvention exceptionnelle aux Restos du Coeur et à la Croix-Rouge Française
Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour le financement des murs du commerce sis 15, rue de Montreuil
Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation de 4 logements sociaux (2PLAI/1PLUS/1PLS) sis 125, avenue de la République à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la VIncem pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sis 125, avenue de la République
Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 43, avenue du Château
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 43, avenue du Château
Convention de réservation de logements avec la société Arcade pour la réalisation d'un foyer de jeunes travailleurs de 34 logements sis 24, avenue Aubert à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société Arcade pour la réalisation d'un foyer de jeunes travailleurs de 34 logements sis 24, avenue Aubert à Vincennes
Modification du tableau des effectifs de la Ville
Création d'un poste d'enseignant en activité physique adaptée
Création d'un poste de responsable de rédaction et d'un poste d'assistant de rédaction et diffusion (2)
Création d'un poste de responsable de rédaction et d'un poste d'assistant de rédaction et diffusion (1)
Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (4)
Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (3)
Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (2)
Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (1)
Approbation du projet de zone de célébration Club 2024 à Vincennes
Paris 2024 — Accueil de l'épreuve olympique de cyclisme sur route " COURSE CONTRE-LA-MONTRE INDIVIDUEL"
Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et le Vincennes Volley Club
Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et le Rugby Club de Vincennes
Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et le Club Olympique de Vincennes
Rapport sur la société d'économie mixte VINCEM
Remise gracieuse de dette
Fiabilisation de l'actif : correction d'écritures sur exercice antérieur
Décision modificative n° 1 : budget principal
Convention de financement entre la commune de Vincennes et le Ministère des Armées dans le cadre du projet intitulé "Aménagement des abords nord du Château de Vincennes"
Cession des parcelles sises 7 Bis rue de la Liberté, cadastrées sections E70-E90P-E120-E122, au conseil départemental
Dénomination de l'immeuble sis 70 rue de Fontenay "Espace Régine et Pierre SOUWEINE"
Concession de service public relative à la gestion et l'exploitation du stationnement payant de surface et des parcs souterrains Hôtel de ville, Pompidou, Mowat et du Marché - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession
Création d'une tarification des stages organisés pour les jeunes de 11 à 15 ans
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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