19 décembre 2023
53
délibérations
25
Social & Santé
5
Enfance & Jeunesse
5
Environnement
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Délibérations (53)
Contrat de mixité sociale 2023-2025
Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité au titre de l'année 2022
Plan Inclusion Handicaps - Bilan 2022
Attribution de subventions communales à des associations sociales
Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville et l'Association Vincennoise pour l'Aide à Domicile (AVAD)
Convention de réservation de logements avec la société LOGIREP pour la réalisation d'un programme de 7 logements sociaux sis 52, rue de la Prévoyance
Surcharge foncière au bénéfice de LOGIREP pour la réalisation d'un programme de 7 logements sociaux sis 52, rue de la Prévoyance
Convention de réservation de logement en contrepartie de la garantie d'emprunt octroyée à Freha pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 35, avenue Gabriel Péri à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de Freha pour l'acquisition-réalisation d'un logement social sis 35, avenue Gabriel Péri à Vincennes
Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de Freha pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 35, avenue Gabriel Péri à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société Logirep pour l'opération de construction de 11 logements sociaux sis 192, rue Diderot à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Logirep pour l'opération de construction de 11 logements sociaux sis 192, rue Diderot à Vincennes
Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation de 5 logements sociaux sis 30-32, rue du Lieutenant Quennehen à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'un programme 5 logements sociaux sis 30-32, rue du Lieutenant Quennehen à Vincennes
Convention de réservation de logement avec la Vincem pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes (lot 8)
Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes (lot 8)
Convention de réservation de logements avec la Vincem pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes (lot 13)
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes (lot13)
Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation de deux logements sociaux sis 3, rue de la Fraternité à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 2 logements sociaux sis 3, rue de la Fraternité à Vincennes
Convention de réservation de logement avec la Vincem pour la réalisation d'un logement social sis 20, rue de l'Eglise
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 20, rue de l'Eglise à Vincennes
Convention de réservation de logement avec la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction 5 logements sociaux sis 19 avenue Franklin Roosevelt
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 5 logements sociaux sis 19 avenue Franklin Roosevelt
Désignation des représentants de la commune au sein du Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS)
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée ohel-barouch
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école decroly
Conventions relatives à la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées vincennoises sous contrat d'association
Convention de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour l'Accueil des enfants en situation de handicap dans les structures de la petite enfance
Convention d'Objectifs et de Financement "Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants"
Zone d'accélération pour l'implantation d'installations de production d'énergies renouvelables
Attribution de subventions communales à des associations de développement durable
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) pour la période 2024-2026
Appel à projets Développement durable 2023
Dérogation au repos dominical pour l'année 2024
Attribution de subventions communales à des associations patriotiques
Attribution des revenus 2023 de la donation Pathé
Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2024
Créances irrécouvrables pour le budget principal - admissions en non-valeurs et créances éteintes
Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2024
Fixation des taux d'avancement à l'échelon spécial
Modification du tableau des effectifs
Création d'emplois saisonniers pour le centre de vacances "Les Primevères" à Habère-Poche
Rapport d'activité du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2022
Rapport annuel d'activité 2022 du SIPPEREC
Programme Territoires Volontaires Actualisation des termes du partenariat pour la mise en oeuvre des projets des collectivités lauréates
Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales
Rapport d'activité 2022 de la société action développement loisir - Espace Récréa (SAS), délégataire de la concession de service public pour l'exploitation du complexe aquatique "Dôme de Vincennes"
Attribution de subventions communales à des associations culturelles
Attribution de subventions communales à des associations sportives
Extension des horaires du stationnement de surface et nouvelle grille tarifaire
Acquisition de biens immobiliers sis 39 Avenue de la République et 153 rue de Fontenay auprès de l'EPFIF
Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'Association Vincennoise pour l'Aide à Domicile
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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