26 juin 2024
58
délibérations
16
Social & Santé
15
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (58)
Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association "Les Clubs Loisirs Découvertes"
Convention d'objectifs annuelle avec Soliha Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Vilogia pour l'opération de construction de 10 logements sociaux sis 8, rue Victor Basch
Surcharge foncière au bénéfice de la société Vilogia pour l'opération de construction de 10 logements sociaux sis 8, rue Victor Basch
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société Immobilière 3 F pour l'opération d'acquisition-amélioration de 20 logements sociaux sis 41, rue de Lagny
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Immobilière 3 F pour l'acquisition-amélioration de 20 logements sociaux sis 41, rue de Lagny
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société Logirep pour l'opération de construction de 11 logements sociaux sis 192, rue Diderot
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Logirep pour l'opération de construction de 11 logements sociaux sis 192, rue Diderot
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société Logirep pour l'acquisition-amélioration de 14 logements sociaux sis 7/9, rue Georges Huchon
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Logirep pour l'acquisition-amélioration de 14 logements sociaux sis 7/9, rue Georges Huchon
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la Vincem pour l'opération de construction de 8 logements dont 5 sociaux sis 30-32, rue du Lieutenant Quennehen
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de 8 logements dont 5 sociaux sis 30-32, rue du Lieutenant Quennehen
Convention de réservation de logement en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement social sis 20, rue de l'Eglise
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 20, rue de l'Eglise
Convention de réservation de logement en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la Vincem pour l'opération de construction de 5 logements sociaux sis 19, avenue Franklin Roosevelt
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 5 logements sociaux sis 19, avenue Franklin Rossevelt
Fixation des redevances publicitaires de la Ville à l'occasion de l'occasion de l'évènement "Vincennes, Château de Lumières"
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour l'acquisition d'un logement sis 36, avenue de Paris
Protocole d'accord transactionnel relatif au bail emphytéotique administratif du centre aquatique "Le Dôme"
Approbation des comptes 2023 de l'office public de lhabitat de Vincennes
Budget supplémentaire 2024 — budget annexe Centre aquatique "le Dôme"
Budget supplémentaire 2024 — budget annexe Marchés d'approvisionnement
Budget supplémentaire 2024 — budget annexe Spectacles vivants
Budget supplémentaire 2024 — budget annexe Restauration municipale
Budget supplémentaire 2024 — budget principal et budgets annexes
Budget principal : affectation du résultat 2023
Compte financier unique 2023 : budget annexe Centre aquatique "le Dôme"
Compte financier unique 2023 : budget annexe Marchés d'approvisionnement
Compte financier unique 2023 : budget annexe Spectacles vivants
Compte financier unique 2023 : budget annexe Restauration municipale
Compte financier unique 2023 et affectation des résultats : budget principal et budget annexe
Actualisation des tarifs des visites découvertes indivuduelles dans le cadre du label Ville d'art et dhistoire
Actualisation des tarifs des cycles de conférences Culture
Attribution de subvenions communales à des associations culturelles
Avenant n°3 à la convention cadre de partenariat pour la mise en valeur de l'église Saint-Louis de Vincennes-Saint-Mandé
Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France
Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert - Prima la Musica"
Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux pour l'année 2023
Convention de mutualisation de la mise à jour de la Base Adresse Nationale avec l'établissement public territorial Paris Est Marne & Bois
Cession du local commercial sis 128 rue Defrance
Cession de la parcelle I n° 196, sise 16 rue Emile Dequen
Acquisition auprès de la société Bouygues Immobilier du lot de volume numéro 23 dépendant du lot 4 du lotissement " le domaine du Bois de Vincennes"
Protection fonctionnelle Information du Conseil municipal
Modification du tableau des effectifs
Modification des modalités de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) du régime indemnitaire (RIFSEEP) des agents de la collectivité
Modification des conditions de versement du Forfait Mobilité Durable
Avenant n°5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes Volley Club
Avenant n°5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique de Vincennes
Attribution de subventions communales à des associations sportives
Création de tarifs pour la location du Complexe Sportif Isabelle Autissier
Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse
Approbation des aides à projets jeunes
Avis du conseil municipal sur la carte scolaire 2024/2025
Rapport annuel 2023 du délégataire de service public pour la construction et la gestion du parc de stationnement Coeur-de-ville
Rapport annuel 2023 du délégataire de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface
Rapport annuel du Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole (SAVM) pour l'année 2022
Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales
Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement sur la voie publique
Document intégral
956 car.
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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