25 septembre 2024
36
délibérations
15
Social & Santé
7
Environnement
5
Sport
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Délibérations (36)
Rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité au titre de l'année 2023
Bilan 2023 du Plan inclusion handicaps 2022-2027
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société SEQUENS pour l'opération de réhabilitation de 7 logements sociaux sis 25, rue Diderot
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société SEQUENS pour l'opération de réhabilitation de 7 logements sociaux sis 25, rue Diderot
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée a la société immobilière 3F pour l'opération de réhabilitation de 9 logements sociaux sis 2bis, rue Victor Basch
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société immobilière 3F pour la réhabilitation de 9 logements sociaux sis 2bis, rue Victor Basch
Surcharge foncière au bénéfice de l'association FREHA pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 25, rue des Laitières
Surcharge foncière au bénéfice de la société FREHA pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 35, avenue Gabriel Péri
Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de l'association FREHA pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 35, avenue Gabriel Péri
Convention de réservation de logement en contrepartie de la surcharge foncière accordée à l'association FREHA pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 95, rue Diderot
Surcharge foncière au bénéfice de l'association FREHA pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 95, rue Diderot
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour l'opération de construction de 5 logements sociaux sis 30-32 rue du Lieutenant Quennehen
Surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour l'opération de construction de 5 logements sociaux sis 30-32, rue du Lieutenant Quennehen
Cession d'un lot de copropriété dans l'immeuble sis 25 rue des Laitières à l'association FREHA, bailleur social
Cession de lots de copropriété dans l'immeuble sis 95 rue Diderot à l'association FREHA, bailleur social
Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration du nouveau lycée de Vincennes
Avis sur la restriction de circulation des véhicules de catégorie Crit'Air 3 dans la Zone à Faibles Émissions de la Métropole du Grand Paris
Passation d'une convention avec Paris Est Marne & Bois pour la constitution initiale et la mise à jour du plan de corps de rue enrichi (PCRS enrichi)
Réduction des mégots dans l'espace public contrat de soutien financier avec l'éco-organisme ALCOME
Plan pluriannuel égalité femmes — hommes 2024-2026
Désignation du Directeur de la régie des marchés d'approvisionnement
Approbation du cahier des charges de la rétrocession du fonds de commerce sis 14 avenue du Château
Avenant n°6 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes Volley Club
Avenant n°6 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique de Vincennes
Avenant n°5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Rugby Club de Vincennes
Attribution de subventions communales à des associations sportives
Mise à disposition de parcelles de la ville au territoire Paris Est Marne & Bois pour la construction d'un skatepark et d'un city stade
Rapport sur la société d'économie mixte VINCEM
Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour l'opération de rénovation énergétique du bâti de la crèche sise 27, rue des Laitières à Vincennes
Décision modificative n° 1 : budget annexe "Le Dôme"
Décision modificative n° 1 : budget principal
Modification du régime indemnitaire applicable aux agents relevant de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE)
Création de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière de Police Municipale
Modification du tableau des effectifs de la Ville
Convention relative au Projet Éducatif Territorial et au plan mercredi pour la période 2024-2027
Convention de mandat entre la ville de Vincennes et la ville de Montreuil relative à la rénovation de la rue des Meuniers
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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