19 décembre 2024
41
délibérations
9
Social & Santé
8
Finances & Budget
7
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Attribution d'une subvention communale à une association sociale
Convention de réservation de logement en contrepartie de la surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement social sis 7, rue de la Renardière (lot 14)
Surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement social sis 7, rue de la Renardière (lot 14)
Convention de réservation de logement en contrepartie de la surcharge foncière au bénéfice de la société Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration de 4 logements sociaux sise 8, rue Massue à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration de 4 logements sociaux sise 8, rue Massue à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt au bénéfice de la société Seqens pour l'opération de réhabilitation de 16 logements sociaux sis 25, avenue Paul Déroulède à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Seqens pour l'opération de réhabilitation de 16 logements sociaux sis 25, avenue Paul Déroulède à Vincennes
Aménagement du secteur 3,30 à 34 avenue de Paris et 1, rue de Montreuil à Vincennes : avis donné sur le lancement de la procédure de concession d'aménagement par le territoire
Cession de lots de copropriété dans l'immeuble sus 21 rue de la Jarry à l'association FREHA (bailleur social)
Solidarité avec la population de Mayotte
Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2025
Attribution des revenus 2024 de la donation Pathé
Créances irrécouvrables pour le budget annexe des marchés d'approvisionnement - admission en non valeur
Créances irrécouvrables pour le budget principal et le budget annexe des marchés d'approvisionnement - admission en non valeur et créances éteintes
Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2025
Décision modificative n° 2 : budget annexe "Le Dôme"
Décision modificative n° 2 : budget principal Ville
Création d'une tarification pour la location du centre de vacances dHabère-Poche
Convention avec l'association "Les papillons" pour l'installation de boites aux lettres au sein des écoles élémentaires municipales destinées aux enfants victimes de maltraitances
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville de Vincennes et la Caisse des écoles pour la maintenance des appareils de cuisines et de buanderies communales
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée Ohel-Barouch
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école Decroly
Avenant à la convention relative à la participation de la ville de Vincennes aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Saint-Joseph
Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement des classes initiatives
Redevance pour chantier de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz
Cession d'un lot de copropriété dans l'immeuble sis 22 rue des Laitières à la Foncière centres-villes vivants
Cession d'un lot de copropriété dans l'immeuble sis 128 rue Defrance à la VINCEM
Cession d'une parcelle sise 43 rue Defrance cadastrée H 217 à l'opérateur ATOME PROMOTION
Présentation du Rapport Social Unique (RSU) au titre de l'année 2023
Tableau des effectifs de la Ville
Modalités de versement du RIFSEEP pendant les congés de maladie
Adoption du dispositif mis en place par la cnaf "Bonus attractivité" en faveur des personnels de la Petite Enfance
Rapport du Syndicat Autolib'et Vélib' Métropole (SAVM) pour l'année 2023
Rapport d'activité du SIPPEREC pour l'année 2023
Rapport annuel du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2023
Tarification du Livre "Notre année olympique à Vincennes"
Attribution de subventions communales à des associations culturelles
Rapport d'activité 2023 de la société action développement Loisir - Espace Récréa (SAS), Délégataire de la concession de service public pour l'exploitation du complexe aquatique "Dôme de Vincennes"
Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales
Attribution de subventions communales à des associations sportives
Dérogation au repos dominical pour l'année 2025
Document intégral
956 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
Dataset Identifier
deliberations
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Follow
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Vincennes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.