25 juin 2025
41
délibérations
16
Finances & Budget
10
Social & Santé
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Historique du Bataillon d'Acier
Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la ville de Vincennes
Lancement d'une campagne de financement participatif
Budget supplémentaire 2025 : budget annexe Centre aquatique Le Dôme
Budget supplémentaire 2025 : budget annexe Marchés d'approvisionnement
Budget supplémentaire 2025 : budget annexe Spectacles vivants
Budget supplémentaire 2025 : budget annexe Restauration municipale
Budget supplémentaire 2025 : budget principal et budgets annexes
Bilan annuel 2024 des acquisitions et cessions immobilières
Budget principal : affectation du résultat 2024
Approbation des comptes 2024 de l'office public de lhabitat de Vincennes
Compte financier unique 2024 : budget annexe Centre aquatique "le Dôme"
Compte financier unique 2024 : budget annexe Marchés d'approvisionnement
Compte financier unique 2024 : budget annexe Spectacles vivants
Compte financier unique 2024 : budget annexe Restauration municipale
Compte financier unique 2024 et affectation des résultats : budget principal et budgets annexes
Convention d'objectifs annuelle avec Soliha Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour l'acquisition-amélioration de 8 logements dont 4 sociaux sis 8, rue Massue
Convention de réservation de logements au bénéfice de l'association FREHA pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux sise 22-24, rue des Laitières à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de l'association Freha pour la réalisation d'une opération d'acquisition-réhabilitation de 8 logements sociaux sise 22-24, rue des Laitières à Vincennes
Convention de réservation de logement en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement (lot 13) sis 7, rue de la Renardière à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la VINCEM pour la réalisation de 9 logements sociaux sis 130-132-134 avenue de la République
Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation de 9 logements sociaux sis 130-132-134, avenue de la République
Convention de réservation de logement en contrepartie de la surcharge foncière au bénéfice de la société Vincem pour la réalisation de 7 logements dont 4 logements sociaux sis 54-56, rue Charles Silvestri à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société VINCEM pour la réalisation de 7 logements dont 4 logements sociaux sis 54-56, rue Charles Silvestri à Vincennes
Actualisation des tarifs du Festival de Marne
Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association "Festival America"
Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert - Prima la musica"
Demande de subvention à des organismes publics dans le cadre de l'installation et de l'exploitation du Vincennes Estival Club, dans l'enceinte du Château de Vincennes
Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France
Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux pour l'année 2024
Cession d'une parcelle du domaine privé sise 39 avenue de la République à la VINCEM
Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales
Actualisation des tarifs de la taxe de séjour
Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique de Vincennes
Attribution de subventions communales à des associations sportives
Approbation des aides à projets jeunes
Avis du conseil municipal sur la carte scolaire 2025/2026
Plan de formation 2025
Modification du tableau des effectifs de la Ville de Vincennes
Document intégral
956 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
Dataset Identifier
deliberations
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Follow
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Vincennes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.