30 septembre 2025
19
délibérations
7
Social & Santé
3
Finances & Budget
3
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité au titre de l'année 2024
Bilan 2024 du Plan Inclusion Handicaps 2022-2027
Convention d'intervention foncière entre l'établissement public foncier d'Ile de France et la Ville de Vincennes
Protocole d'accord entre l'établissement public foncier d'Ile de France et la Ville de Vincennes relatif à la vente d'un appartement au 137 rue de Fontenay
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société LOGIREP pour l'opération de construction de 24 logements sociaux sis 166, rue Diderot
Convention de réservation de logement en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 3, rue des Sabotiers
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Vincem pour la réalisation de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 3, rue des Sabotiers
Rapport sur la société d'économie mixte VINCEM
Décision modificative n° 1 : budget annexe du centre aquatique "Le Dôme"
Décision modificative n° 1 : budget principal
Avenant n°2 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique de Vincennes
Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes Volley Club
Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Rugby Club de Vincennes
Rapport annuel 2024 du délégataire de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface
Rapport annuel 2024 du délégataire de service public pour la construction et la gestion du parc de stationnement Coeur de ville
Rapport d'activité 2024 de l'association Festival America - 11ème édition
Convention de transfert de gestion des espaces publics de la RATP, place Sémard, au bénéfice de la Ville
Convention de superposition d'affectations conclue avec le SIPPEREC et ENEDIS sur la parcelle sise 84 rue des trois Territoires
Modification du tableau des effectifs de la Ville de Vincennes
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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