18 décembre 2025
50
délibérations
16
Social & Santé
6
Ressources humaines
5
Enfance & Jeunesse
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Délibérations (50)
Attribution de subventions communales à des associations sociales
Convention tripartite portant sur la réservation de la totalité du contingent Ville vers le personnel de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris sur l'opération 43 rue Defrance
Convention de réservation en contrepartie de surcharge foncière au bénéfice de la société Vincem pour la construction neuve de 10 logements dont 5 sociaux sis 18 rue Georges Huchon à Vincennes
Surcharge foncière au bénéfice de la société Vincem pour l'acquisition de 5 logements sociaux dans une opération comprenant 10 logements sis 18 rue Georges Huchon à Vincennes
Convention de réservation en contrepartie de la garantie de emprunt pour l'opération sise 54-56, rue Charles Silvestri à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 4 logements sociaux sise 54-56 rue Charles Silvestri à Vincennes
Convention de réservation de logement en contre partie d'une garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour l'acquisition - amélioration de 4 logements sociaux sis 8 rue Massue à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour l'acquisition - amélioration de 4 logements sociaux sis 8 rue Massue à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie d'une garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 2 logements sociaux sis 7 rue de la Renardière (lot 06 et 14) à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 2 logements sociaux sis 7 rue de la Renardière (lots 06 et 14) à Vincennes
Convention de réservation de logement en contrepartie de la garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 4 logements sociaux sis 20 rue du lieutenant Heitz à Vincennes
Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 4 logements sociaux sis 20 rue du lieutenant Heitz à Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt au bénéfice de la société LOGIREP pour l'opération de construction de 14 logements sociaux sise 15 avenue du Château
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société LOGIREP pour l'opération de construction de 14 logements sociaux sise 15 avenue du Château
Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt au bénéfice de la société LOGIREP pour l'opération de construction de 22 logements sociaux sise 173-177 rue Diderot
Garantie d'emprunt au bénéfice de la société LOGIREP pour la réalisation de l'opération de construction de 22 logements sociaux sise 173-177 rue Diderot à Vincennes
Adhésion au contrat de groupe d'assurance des risques statutaires du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne d'Ile-de-France (CIG)
Présentation du Rapport Social Unique de 2024
Tableau de référencement de création des emplois de la Ville
Modification du tableau des effectifs de la Ville
Création d'un poste de chargé d'opérations à la Direction de la construction et du patrimoine bâti contrat de projet
Modification de la délibération portant instauration de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville et la caisse des écoles de Vincennes pour l'achat de fournitures scolaires et d'activités manuelles, de livres, de jeux, de jouets, de matériels pédagogiques et éducatifs
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée Ohel-Barouch
Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école Decroly
Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement des classes initiatives
Protocole d'accord entre la Commune et le Département du Val-de-Marne portant sur la déconstruction, la dépollution, la recomposition foncière, la construction et l'aménagement des parcelles sises 5-5bis, 7-7bis rue de la Liberté et 32-34 rue Diderot
Autorisation au Maire d'engager de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2026
Attribution des revenus 2025 de la donation Pathé
Créances irrécouvrables admission en non valeur et créances éteintes
Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2026
Décision modificative n° 1 budget annexe des marchés d'approvisionnement
Projet d'établissement 2025 — 2030 du Conservatoire
Demande de renouvellement de classement du conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse
Attribution de subventions communales à des associations culturelles
Demande de subvention à des organismes publics en vue de l'organisation d'une manifestation culturelle autour des arts numériques au Château de Vincennes
Rapport d'activité du Syndicat intercommnunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication
Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre du développement durable
Dérogation au repos dominical 2026
Convention — cadre de coopération entre la ville de Vincennes et le conseil du comté de Dun Laoghaire-Rathdown (Irlande)
Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales
Convention de coopération entre la Ville de Vincennes et la Ville de Paris
Demande de subvention à des organismes publics dans le cadre de l'installation et de l'exploitation du Vincennes Estival Club, dans l'enceinte du Château de Vincennes
Attribution de subventions communales à des associations sportives
Convention de mise à disposition des stades Léo Lagrange et Léon Bonvoisin situés route de la Pyramide - Bois de Vincennes à Paris 12ème
Rapport d'activité 2024 de la société LPCR-Marie-Paradis, délégataire de la concession de service public pour l'exploitation de la crèche Marie-Paradis
Rapport d'activité 2024 de la société action développement loisir - espace récréa (SAS), délégataire de la concession de service public pour l'exploitation du complexe aquatique Dôme de Vincennes
Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2024
Rapport d'activité de l'Agence métropolitaine des mobilités partagées (Agemob)
Acquisition auprès de la VINCEM de une parcelle sise 19 avenue Franklin Roosevelt
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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