Conseil municipal du 2025-12-04

Visseiche 4 décembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

1

Sécurité

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D_Bail commercial Au jour le jour - D_Emprunt budget Commune - D_Participation aux charges de fonctionnement des écoles de la Guerche de Bretagne année 2026 - D_Autorisation à mandater les dépenses investissement 2026 avant le vote du budget primitif 2026 - D_Modification du règlement du cimetière communal - D_Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de fonction - D_Approbation du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2025 - D_Orientations travaux de voirie pour 2026 - D_Modification des statuts de Vitré Communauté - D_Souscription ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

D_Bail commercial Au jour le jour

2025

D_Emprunt budget Commune

2025

D_Participation aux charges de fonctionnement des écoles de la Guerche de Bretagne année 2026

2025

D_Autorisation à mandater les dépenses investissement 2026 avant le vote du budget primitif 2026

2025

D_Orientations travaux de voirie pour 2026

2025

D_Souscription ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

D_Modification du règlement du cimetière communal

🌱 Environnement 1 délibération
2025

D_Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de fonction

🏛️ Administration 1 délibération
2025

D_Approbation du procès — verbal de la séance du 06 novembre 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D_Modification des statuts de Vitré Communauté

WEB megalis:2025:13470:2025-12-04
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