Conseil municipal du 2025-07-01

Visseiche 1 juillet 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D_CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DUNE FORMATION DE LAGENT DE LA MEDIATHEQUE AVEC LES COMMUNES DE MOULINS ET RANNEE - D_DELIBERATION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE BORNAGE DANS LE CADRE DE VENTE DE CHEMINS COMMUNAUX - D_AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE REVISION DU SAGE VILAINE - D_CONSTRUCTION DE 2 PAVILLONS 5 BIS ET 5 TER RUE SIPIA CESSION DU TERRAIN AUX MAISONS HAMSTER - D_CONVENTION AVEC LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL « MAZETTE » DE RETIERS - D_TRAVAUX EAU POTABLE 5 bis et 5 ter, RUE SIPIA - D_ATELIER 5 RUE SIPIA FIXATION DU PRIX DE VENTE - D_CESSION EPF/COMMUNE - D_RESTAURANT SCOLAIRE TARIF PROTOCOLE DACCUEIL INDIVIDUALISE (PAI) - D_ARCHIVES DEPARTEMENTALES DILLE-ET-VILAINE - CONVENTION POUR LE CLASSEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES - D_DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE FONCTION - D_APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 22 MAI 2025

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

D_CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DUNE FORMATION DE LAGENT DE LA MEDIATHEQUE AVEC LES COMMUNES DE MOULINS ET RANNEE

2025

D_DELIBERATION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE BORNAGE DANS LE CADRE DE VENTE DE CHEMINS COMMUNAUX

2025

D_TRAVAUX EAU POTABLE 5 bis et 5 ter, RUE SIPIA

2025

D_ATELIER 5 RUE SIPIA FIXATION DU PRIX DE VENTE

2025

D_RESTAURANT SCOLAIRE TARIF PROTOCOLE DACCUEIL INDIVIDUALISE (PAI)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

D_AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE REVISION DU SAGE VILAINE

2025

D_ARCHIVES DEPARTEMENTALES DILLE — ET-VILAINE - CONVENTION POUR LE CLASSEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES

2025

D_DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE FONCTION

2025

D_APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 22 MAI 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

D_CONSTRUCTION DE 2 PAVILLONS 5 BIS ET 5 TER RUE SIPIA CESSION DU TERRAIN AUX MAISONS HAMSTER

2025

D_CESSION EPF/COMMUNE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

D_CONVENTION AVEC LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL « MAZETTE » DE RETIERS

WEB megalis:2025:13470:2025-07-01
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