Conseil municipal du 2026-04-02
21
délibérations
8
Autres decisions
5
Sécurité
2
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Désignation du membre de la commission d'appel d'offres spécifique au groupement de commandes, pour l'exploitation et la maintenance des installations thermiques de bâtiments
Désignation des membres de la CAO de la ville de Vitré
Majoration des indemnités de fonctions des élus - mandat 2026-2032
Désignation d'un représentant du Conseil municipal au Syndicat Départemental d'Energie 35 (SDE 35)
Indemnités de fonctions des élus — mandat 2026-2032
Création de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Constitution d_une commission consultative des marchés à procédures adaptées (MAPA)
Dispense de vote à bulletin secret pour la désignation des membres du conseil municipal au sein de diverses instances internes et externes
Mandat 2026 — 2032 : Composition des commissions municipales - Commission n°2 "Cadre de vie"
Mandat 2026 — 2032 : Composition des commissions municipales - Commission n°4 "Culture, patrimoine et tourisme"
Site de Beauvais — Création d_une commission extra-municipale
Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_1 _Aménagement urbain, habitat, commerce et transitions_
Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_6 _Ressources et affaires générales_
Mandat 2026 — 2032 : Composition des commissions municipales - Commission n°3 "Cohésion sociale"
Désignation des membres du conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2026
Compte — rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 20 mars 2026
Contrat de Collaborateur de Cabinet
Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_5 _ Education, enfance et jeunesse_
Modalités de dépôt des listes pour l_élection des membres de la CAO et de la CDSP
Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_7 _Sport et loisirs_
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