2 avril 2026
21
délibérations
8
Autres decisions
5
Sécurité
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Désignation du membre de la commission dappel doffres spécifique au groupement de commandes, pour lexploitation et la maintenance des installations thermiques de bâtiments
Désignation des membres de la CAO de la ville de Vitré
Majoration des indemnités de fonctions des élus - mandat 2026-2032
Désignation d'un représentant du Conseil municipal au Syndicat Départemental dEnergie 35 (SDE 35)
Indemnités de fonctions des élus — mandat 2026-2032
Création de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
C'onstitution d'une commission c'onsultative des marchés à procédures adaptées (MAPA)
Dispense de vote à bulletin secret pour la désignation des membres du conseil municipal au sein de diverses instances internes et externes
Mandat 2026 — 2032 : Composition des commissions municipales - Commission n°2 "Cadre de vie"
Mandat 2026 — 2032 : Composition des commissions municipales - Commission n°4 "Culture, patrimoine et tourisme"
Site de Beauvais — Création d'une commission extra-municipale
Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_1 _Aménagement urbain, habitat, commerce et transitions_
Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_6 _Ressources et affaires générales_
Mandat 2026 — 2032 : Composition des commissions municipales - Commission n°3 "Cohésion sociale"
Désignation des membres du conseil dadministration du Centre communal daction sociale (CCAS)
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2026
Compte — rendu des décisions prises par le Maire d'epuis la séance du conseil municipal du 20 mars 2026
Contrat de Collaborateur de Cabinet
Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_5 _ Education, enfance et jeunesse_
Modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la CAO et de la CDSP
Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_7 _Sport et loisirs_
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