CM

2 avril 2026

Vitré 21 délibérations

21

délibérations

8

Autres decisions

5

Sécurité

2

Social & Santé

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Délibérations (21)

Autres decisions 8 délibérations
2026

Désignation du membre de la commission dappel doffres spécifique au groupement de commandes, pour lexploitation et la maintenance des installations thermiques de bâtiments

2026

Désignation des membres de la CAO de la ville de Vitré

2026

Majoration des indemnités de fonctions des élus - mandat 2026-2032

2026

Désignation d'un représentant du Conseil municipal au Syndicat Départemental dEnergie 35 (SDE 35)

2026

Indemnités de fonctions des élus — mandat 2026-2032

2026

Création de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

2026

C'onstitution d'une commission c'onsultative des marchés à procédures adaptées (MAPA)

2026

Dispense de vote à bulletin secret pour la désignation des membres du conseil municipal au sein de diverses instances internes et externes

Sécurité 5 délibérations
2026

Mandat 2026 — 2032 : Composition des commissions municipales - Commission n°2 "Cadre de vie"

2026

Mandat 2026 — 2032 : Composition des commissions municipales - Commission n°4 "Culture, patrimoine et tourisme"

2026

Site de Beauvais — Création d'une commission extra-municipale

2026

Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_1 _Aménagement urbain, habitat, commerce et transitions_

2026

Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_6 _Ressources et affaires générales_

Social & Santé 2 délibérations
2026

Mandat 2026 — 2032 : Composition des commissions municipales - Commission n°3 "Cohésion sociale"

2026

Désignation des membres du conseil dadministration du Centre communal daction sociale (CCAS)

Administration 2 délibérations
2026

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2026

2026

Compte — rendu des décisions prises par le Maire d'epuis la séance du conseil municipal du 20 mars 2026

Ressources humaines 1 délibération
2026

Contrat de Collaborateur de Cabinet

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_5 _ Education, enfance et jeunesse_

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la CAO et de la CDSP

Sport 1 délibération
2026

Mandat 2026 — 2032 _ Composition des commissions municipales - Commission n_7 _Sport et loisirs_

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