14 novembre 2025

Délégation de la poursuite et de l'achèvement des procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Châteaubourg par Vitré Communauté

Révision allégée n_1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Argentré-du-Plessis - arrêt du projet

Délégation de la poursuite et de l'achèvement des procédures de modification et de modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Erbrée par Vitré Communauté

Délégation de la poursuite et de l'achèvement de la procédure de modification n_1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Balazé par Vitré Communauté

Modification des statuts du Syndicat d'Urbanisme du Pays de Vitre (SUPV)

Convention avec l'INRAP pour la réalisation d'un d'iagnostic archéologique préventif - Projet d'extension du parc d'activités de la Huperie à Erbrée

Budget principal — Décision modificative n_2-2025

Extension de la ZAC de la Gaultière à Châteaubourg et Domagné ? Clôture et bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC

Approbation du plan de financement pour le projet d'aménagement cyclable duParc d'Activités communautaire de La Gaultière

Appel à Manifestation d'Intérêt « Dispositif de cohabitation_

Délégation de la poursuite et de l'achèvement des procédures en c'ours du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Val-d'Izé par Vitré Communauté

Délégation de la poursuite et de l'achèvement de la procédure de révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-du-Pinel par Vitré Communauté

Extension du parc d'activités Plagué à Vitré - Acquisition des parcelles CL n_56 et 77

Délégation du droit de préemption urbain sur les périmètres de protection rapprochée des c'aptages (PPC) présents de prélèvement d'eau d'estinée à l'alimentation en eau potable sur l'Aggl

Modification n_1 du PLU de Mecé — Prescription

Modification simplifiée n_2 du PLU de Domagné - Prescription

Avis en vue de l'approbation de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité n_1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Torcé

Délégation de la poursuite et de l'achèvement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en c'ompatibilité n_1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Torcé par Vit

C'onception,réalisation et installation d'oeuvres d'art originales sur le thème des portes de Bretagne le l'ong de l'itinéraire cyclable _La Régalante_

Prescription de la modification simplifiée n_2 du PLU de Vitré

Modification des statuts de Vitré Communauté relative au réseau de chaleur urbain (RCU)

Fixation des attributions de compensation définitives 2025

Attribution d'une subvention à la commune d'Erbrée au titre du schéma directeur cyclable communautaire

Fonds de concours 2021 — 2026 _Première enveloppe_ - Attributions (Moulins, Vitré)

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Taillis)

Budget autonome _réseaux de chaleur urbains_ - Décision modificative n_2-2025

Budget annexe _réseaux de chaleur urbains_ - Versement d'une avance de trésorerie par le budget principal

Destination Rennes et les Portes de Bretagne _ Avenant n_1 à la convention 2025

Réponse à l'appel à projets « Démarches collectives territoriales d'économie circulaire en Bretagne » auprès de la Région Bretagne

Convention de reversement d'une subvention PCAET_Fonds Vert aux communes de Montautour et Montreuil des Landes

Budget Annexe Piscines (12007) — Décision modificative n_2-2025

ZAC Les Jardins de La Bretonnière à Châteaubourg - Lots Hi7F1 et Hi7F2 - Transfert d'équipements et espaces communs

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération en d'ate du 3 n'ovembre 2025 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'Agglomération

Tarif de la nouvelle redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif

Tarifs assainissement collectif 2026

Lotissement _La Mélinais_ à Vitré — Transfert d'équipements et espaces communs

Lotissement _Le Verger de La Guilmarais_ à Vitré- Transfert d'équipements et espaces communs

Service Tourisme et Randonnée _ Convention 2025-2029 portant sur l'entretien des chemins inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Lotissement _Domaine Les Chênots_ à Saint Aubin-des-Landes- Transfert d'équipements et espaces communs

Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027 Le Poool - Vitré Communauté

Modification du tableau des effectifs

Attribution de chèques cadeaux aux agents de Vitré Communauté

Candidature du chantier d'insertion au Programme Sève emploi _Formation Action de médiation - entreprise_

Parc d'activités Plagué à Vitré ? Prise à bail à construction emphytéotique, au profit de l'AFPI BRETAGNE, représenté par Monsieur Théophile BOUE, ou toute société tierce ou toute autre

Parc d'activités Le Bourgneuf à Val d'Izé ? Protocole de résiliation des baux ruraux et Indemnité d'éviction au profit de Monsieur Patrice GAULARD

Compte — rendu des décisions prises par le Président d'epuis la séance du 25 s'eptembre 2025 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 25 septembre 2025

Convention de C'oopération entre Vitré Communauté et la Région Bretagne pour l'organisation des transports terrestres

Chateaubourg — Autorisation d'ouverture des commerces le d'imanche - Année 2026