14 novembre 2025

Délégation de la poursuite et de l_achèvement d'es procédures d_évolution du Plan Local d_Urbanisme (PLU) de la commune de Châteaubourg par Vitré C'ommunauté

Révision allégée n_1 du Plan Local d_Urbanisme (PLU) de la commune d_Argentré-du-Plessis - arrêt du projet

Délégation de la poursuite et de l_achèvement d'es procédures de modification et de modification s'implifiée du plan local d_urbanisme (PLU) de la commune d_Erbrée par Vitré C'ommunauté

Délégation de la poursuite et de l_achèvement de la procédure de modification n_1 du plan local d_urbanisme (PLU) de la commune de Balazé par Vitré C'ommunauté

Modification des statuts du Syndicat d_Urbanisme du Pays de Vitre (SUPV)

Convention avec l_INRAP pour la réalisation d_un d'iagnostic archéologique préventif - Projet d_extension du parc d_activités de la Huperie à Erbrée

Budget principal — Décision modificative n_2-2025

Extension de la ZAC de la Gaultière à Châteaubourg et Domagné ? Clôture et bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC

Approbation du plan de financement pour le projet d_aménagement cyclable duParc d_Activités communautaire de La Gaultière

Appel à Manifestation d_Intérêt « Dispositif de cohabitation_

Délégation de la poursuite et de l_achèvement d'es procédures en c'ours du plan local d_urbanisme (PLU) de la commune de Val-d_Izé par Vitré C'ommunauté

Délégation de la poursuite et de l_achèvement de la procédure de révision du plan local d_urbanisme (PLU) de la commune de S'aint-Germain-du-Pinel par Vitré C'ommunauté

Extension du parc d_activités Plagué à Vitré - Acquisition des parcelles CL n_56 et 77

Délégation du droit de préemption urbain s'ur l'es périmètres de protection rapprochée d'es c'aptages (PPC) présents de prélèvement d_eau d'estinée à l_alimentation en eau potable s'ur l_Aggl

Modification n_1 du PLU de Mecé — Prescription

Modification simplifiée n_2 du PLU de Domagné - Prescription

Avis en vue de l_approbation de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité n_1 du plan local d_urbanisme (PLU) de la commune de Torcé

Délégation de la poursuite et de l_achèvement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en c'ompatibilité n_1 du plan local d_urbanisme (PLU) de la commune de Torcé par Vit

C'onception,réalisation et installation d_oeuvres d_art originales s'ur le thème d'es portes de Bretagne le l'ong de l_itinéraire cyclable _La Régalante_

Prescription de la modification simplifiée n_2 du PLU de Vitré

Modification des statuts de Vitré Communauté relative au réseau de chaleur urbain (RCU)

Fixation des attributions de compensation définitives 2025

Attribution d_une subvention à la commune d_Erbrée au titre du schéma directeur cyclable communautaire

Fonds de concours 2021 — 2026 _Première enveloppe_ - Attributions (Moulins, Vitré)

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Taillis)

Budget autonome _réseaux de chaleur urbains_ - Décision modificative n_2-2025

Budget annexe _réseaux de chaleur urbains_ - Versement d_une avance de trésorerie par le budget principal

Destination Rennes et les Portes de Bretagne _ Avenant n_1 à la convention 2025

Réponse à l_appel à projets « Démarches collectives territoriales d_économie circulaire en Bretagne » auprès de la Région Bretagne

Convention de reversement d_une subvention PCAET_Fonds Vert aux communes de Montautour et Montreuil des Landes

Budget Annexe Piscines (12007) — Décision modificative n_2-2025

ZAC Les Jardins de La Bretonnière à Châteaubourg - Lots Hi7F1 et Hi7F2 - Transfert d_équipements et espaces communs

Compte — rendu d'es décisions prises par le Bureau d_agglomération en d'ate du 3 n'ovembre 2025 d'ans le c'adre d'es délégations octroyées par le Conseil d_Agglomération

Tarif de la nouvelle redevance pour performance des systèmes d_assainissement collectif

Tarifs assainissement collectif 2026

Lotissement _La Mélinais_ à Vitré — Transfert d_équipements et espaces communs

Lotissement _Le Verger de La Guilmarais_ à Vitré- Transfert d_équipements et espaces communs

Service Tourisme et Randonnée _ Convention 2025-2029 portant sur l_entretien des chemins inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Lotissement _Domaine Les Chênots_ à Saint Aubin-des-Landes- Transfert d_équipements et espaces communs

Convention pluriannuelle d_objectifs 2025-2027 Le Poool - Vitré Communauté

Modification du tabl'eau des effectifs

Attribution de chèques cadeaux aux agents de Vitré Communauté

Candidature du chantier d_insertion au Programme Sève emploi _Formation Action de médiation - entreprise_

Parc d_activités Plagué à Vitré ? Prise à bail à construction emphytéotique, au profit de l_AFPI BRETAGNE, représenté par Monsieur Théophile BOUE, ou toute société tierce ou toute autre

Parc d_activités Le Bourgneuf à Val d_Izé ? Protocole de résiliation des baux ruraux et Indemnité d_éviction au profit de Monsieur Patrice GAULARD

Compte — rendu d'es décisions prises par le Président d'epuis la séance du 25 s'eptembre 2025 d'ans le c'adre d'es délégations octroyées par le Conseil d_agglomération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d_agglomération du 25 septembre 2025

Convention de C'oopération entre Vitré C'ommunauté et la Région Bretagne pour l_organisation d'es transports terrestres

Chateaubourg — Autorisation d_ouverture d'es c'ommerces le d'imanche - Année 2026