29 octobre 2025
13
délibérations
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Contrat de projet Chargé de mission atlas de la biodiversité
Recensement 2026 de la population _ désignation d'un coordonnateur,recrutement et rémunération des agents recenseurs
Modification du tableau des effectifs
1 Impasse de la Mélinais — Acquisition en VEFA d'une salle communale auprès de NEOTOA
Organisation d'une formation continue pour les professionnels du Relais petite enfance - Convention de partenariat
S'ollicitation de délégation de la gestion du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) auprès de Vitré Communauté s'uite au transfert de la c'ompétence plan local d'u
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 22 septembre 2025
Compte — rendu des décisions prises par le Maire d'epuis la séance du conseil municipal du 22 s'eptembre 2025
La Mélinais — Opération NEOTOA - Convention de rétrocession des équipements communs
La Briqueterie — Convention de servitudes électriques souterraines au profit de la société ENEDIS
Augmentation des effectifs de volailles sur l'exploitationsituée au lieu-dit Le Clos des Noës à Bais- Avis du Conseil Municipal
Redevance d'occupation du domaine public au titre de l'année 2025 - GRDF
Programme ACTEE Candidature à l appel à projet CHÊNE 5
📬 Suivre Vitré
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.