Conseil municipal du 2025-09-30

Extension du parc d_activités de La Huperie à Erbrée ? Indemnité d_éviction au profit de Monsieur et Madame SALIOU

Rénov_ Habitat Bretagne _ Service public de la rénovation énergétique de l_habitat en BretagneConvention financière 2025

Convention de concession de places de stationnement au profit de Vitré Communauté - 16 bis boulevard des Rochers - VITRE

Réseau Arléane _ règlement du tournoi de jeu vidéo organisé dans le cadre du Mois du multimédia (service LEPAC)

École d_arts plastiques — Convention avec le foyer d_hébergement « Les Lilas » pour l_année scolaire 2025-2026.

Artothèque, service LEPAC _ Contrat d_une résidence de création de David LEGRAND

Délire en Mai 2026 — 11e édition - Convention de Partenariat avec les établissements scolaires de Vitré Communauté pour la fête du livre ADO (service LEPAC)

Artothèque, service LEPAC _ Contrat d_une résidence de création de Gilles BRUNI

Hôtel d_entreprises de Châteaubourg — conclusion d_un avenant au bail commercial conclu entre Vitré Communauté et l_entreprise STI3D ou toute société tierce s_y substituant

Avis de VITRE COMMUNAUTE sur le projet de modernisation et renouvellement du Centre de Valorisation Energétique des déchets ménagers, porté par le SMICTOM et le syndicat S3T'ec

Redevance d_occupation de l_espace public par un distributeur de boissons chaudes au Quai des arts

Garantie d_emprunt — NEOTOARéhabilitation de 12 logements locatifs sociaux à Louvigné-de-Bais - rue du ruisseau et rue des fontaines

Dispositifs de soutien à l_emploi et aux projets jeunesse pour l_année 2025

Soutien aux emplois sportifs saison 2025-2026

Animation sportive et Maison sport santé - Tarification

Garantie d_emprunt — ESPACIL HABITATConstruction de 6 logements locatifs sociaux à Mondevert - le Domaine de l_étang

Fonds de concours 2021 — 2026 _Première enveloppe_ - Attributions (Moussé, Saint M_Hervé)

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Balazé, Marpiré, Saint M_Hervé)

Financement du renouvellement du CVED (centre de valorisation et d_enfouissement des déchets) - Projet UV2R - Convention de cofinancement avec le SMICTOM Sud Est 35 et le S3TEC

Charte de gouvernance en vue de l_élaboration du futur Plan local d_urbanisme intercommunal (PLUi)

Avenant 2026 Contrat de développement touristique (2023-2025) - Destination Rennes et les Portes de Bretagne

Pilotage de l_Appel à Manifestation d_Intérêt de la Commission des Financeurs d_Ille et Vilaine sur le Pays de Vitré

Contrat de délégation de la gestion du service assainissement hors collecte (traitement uniquement) par affermage (Périmètre ex Syndicat de la Savatrais)

Convention de collecte et traitement des déchets ménagers assimilés de VITRE COMMUNAUTE avec le SMICTOM SUD EST 35

Modification du tableau des effectifs

Délégation de la procédure d_élaboration, de révision ou de modification du Plan de Valorisation de l_Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Vitré Communauté auprès de La-Guerche-de-Br

Délégation partielle du droit de préemption urbain aux communes dotées d_une carte communale

Compte — rendu des décisions prises par le Président depuis la séance du 28 août 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_agglomération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d_agglomération du 28 août 2025

Terre et Toit _ Rapport d_activité 2024

Modification des statuts du SMICTOM

Projet _En action_ — Convention territoriale globale

Convention relative à l_intervention des éducateurs sportifs dans le cadre d_actions de détection en partenariat avec le Comité d_Ille-et-Vilaine de Basket-ball

Plan d_Organisation de la Surveillance et des Secours des piscines Aqua_Va et du Bocage

Contrat d_adhésion aux services de l_Agence du Numérique en Santé relatifs aux moyens d_identification électronique - Commande carte représentant légal et personnel

Convention d_adhésion au service commun Systèmes d_information

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d_agglomération en date du 15 septembre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_Agglomération