30 septembre 2025

Extension du parc d'activités de La Huperie à Erbrée ? Indemnité d'éviction au profit de Monsieur et Madame SALIOU

Rénov_ Habitat Bretagne _ Service public de la rénovation énergétique de lhabitat en BretagneConvention financière 2025

Convention de concession de places de stationnement au profit de Vitré Communauté - 16 bis boulevard des Rochers - VITRE

Réseau Arléane _ règlement du tournoi de jeu vidéo organisé dans le cadre du Mois du multimédia (service LEPAC)

École d'arts plastiques — Convention avec le foyer dhébergement « Les Lilas » pour l'année scolaire 2025-2026

Artothèque, service LEPAC _ Contrat d'une résidence de création de David LEGRAND

D'élire en Mai 2026 — 11e édition - Convention de Partenariat avec les établissements scolaires de Vitré Communauté pour la fête du livre ADO (service L'EPAC)

Artothèque, service LEPAC _ Contrat d'une résidence de création de Gilles BRUNI

Hôtel d'entreprises de Châteaubourg — conclusion d'un avenant au bail commercial conclu entre Vitré Communauté et l'entreprise STI3D ou toute société tierce s_y substituant

Avis de VITRE COMMUNAUTE sur le projet de modernisation et renouvellement du Centre de Valorisation Energétique des déchets ménagers, porté par le SMICTOM et le syndicat S3T'ec

Redevance d'occupation de l'espace public par un distributeur de boissons chaudes au Quai des arts

Garantie d'emprunt — NEOTOARéhabilitation de 12 logements locatifs sociaux à Louvigné-de-Bais - rue du ruisseau et rue des fontaines

Dispositifs de soutien à l'emploi et aux projets jeunesse pour l'année 2025

S'outien aux emplois sportifs s'aison 2025-2026

Animation sportive et Maison sport santé - Tarification

Garantie d'emprunt — ESPACIL HABITATConstruction de 6 logements locatifs sociaux à Mondevert - le Domaine de l'étang

Fonds de concours 2021 — 2026 _Première enveloppe_ - Attributions (Moussé, Saint M_Hervé)

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Balazé, Marpiré, Saint M_Hervé)

Financement du renouvellement du CVED (centre de valorisation et d'enfouissement des déchets) - Projet UV2R - Convention de cofinancement avec le SMICTOM Sud Est 35 et le S3TEC

Charte de gouvernance en vue de l'élaboration du futur Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Avenant 2026 Contrat de développement touristique (2023-2025) - Destination Rennes et les Portes de Bretagne

Pilotage de l'Appel à Manifestation d'Intérêt de la Commission des Financeurs d'Ille et Vilaine sur le Pays de Vitré

Contrat de délégation de la gestion du service assainissement hors collecte (traitement uniquement) par affermage (Périmètre ex Syndicat de la Savatrais)

Convention de c'ollecte et traitement des déchets ménagers assimilés de VITRE C'OMMUNAUTE avec le SMICTOM S'UD EST 35

Modification du tableau des effectifs

Délégation de la procédure d'élaboration, de révision ou de modification du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Vitré Communauté auprès de La-Guerche-de-Br

Délégation partielle du droit de préemption urbain aux communes dotées d'une carte communale

Compte — rendu des décisions prises par le Président d'epuis la séance du 28 août 2025 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 28 août 2025

Terre et Toit Rapport d activité 2024

Modification des statuts du SMICTOM

Projet En action — Convention territoriale globale

Convention relative à l'intervention des éducateurs sportifs dans le cadre d'actions de détection en partenariat avec le Comité d'Ille-et-Vilaine de Basket-ball

Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours des piscines Aqua_Va et du Bocage

Contrat d'adhésion aux services de l'Agence du Numérique en Santé relatifs aux moyens d'identification électronique - Commande carte représentant légal et personnel

Convention d'adhésion au service c'ommun Systèmes d'information

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération en d'ate du 15 s'eptembre 2025 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'Agglomération