Conseil municipal du 2025-06-10

Avenant financier RSA 2025 prorogeant la convention pluriannuelle de délégation du Revenu de Solidarité Active 2019-2023

Garantie d_emprunt — ESPACIL HABITATConstruction de 16 logements locatifs sociaux à Châteaubourg - rue de Vitré

Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2024 - Budget principal et budgets annexes _ Élection d_un président de séance

Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Mecé, Saint Jean sur Vilaine, Torcé, Val d_Izé)

Fonds de concours 2021 — 2026 _Première enveloppe_ - Attributions (Moussé, Princé, Saint Jean sur Vilaine, Torcé)

Versement d_un fonds de concours à la ville de Vitré pour l_achat mutualisé de matériel de vidéoprojection et de sonorisation

Animation sportive — tarifs à compter du 1er septembre 2025

Politique dernier commerce _ versement d_un fonds de concours à la commune de Marpiré

Garantie d_emprunt — NEOTOAConstruction de 3 logements locatifs sociaux à Louvigné-de-Bais

Garantie d_emprunt — NEOTOARéhabilitation de 7 logements locatifs sociaux à Vitré - rue Émile Zola

Garantie d_emprunt — NEOTOARéhabilitation de 7 logements locatifs sociaux à VITRE - allée de la Rose des Vents

Jeunes Agriculteurs d_Ille — et-Vilaine - Versement d_une subvention pour l_organisation de la Fete de l_Agriculture 2025

Convention pluriannuelle d_objectifs 2025-2026 avec l_association _Le Relais pour l_emploi_

Aurore de Vitré Basket Bretagne — Convention d_objectifs 2025 - 2026

MEEF (Maison de l_Emploi de l_Entreprise et de la formation) de Vitré - conclusion d_un bail commercial entre Vitré Communauté et l_entreprise ID_EES INTERIM ou toute société tierce s_y

Conservatoire de musique et d_art dramatique - Convention de partenariat _Orchestre à l_école_ - années scolaires 2025_2027

Bâtiment PANALOG Chatillon en vendelais — fin de crédit-bail entre Vitré Communauté et l_entreprise Vandemoortele Bakery Products France (anciennement dénommée PANAVI) ou toute société

Exposition et ateliers de dessin _ partenariat entre Xavier Boesch et la médiathèque du Quai des arts

Service Lecture Publique et Art Contemporain (LEPAC) - Actualisation des tarifs des coproductions de l_artothèque (ouvrages, estampes et autres réalisations artistiques)

Adoption de la convention de partenariat pour le développement de la lecture publique entre le département d_Ille-et-Vilaine et Vitré Communauté

Adoption de la charte de l_Association de Développement et de Recherche sur les artothèques (ADRA) - Service Lecture Publique et Art Contemporain (LEPAC)

SMICTOM du Sud — Est d_Ille-et-Vilaine _ modification n_ 8 relative à la désignation de nouveaux représentants

Dispense de vote à bulletin secret pour la délibération relatives à la désignation de nouveaux représentants au SMICTOM du Sud-Est 35

Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d_agglomération en date du 26 mai 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_Agglomération

Modification du tableau des effectifs

Activité accessoire — aires d_accueil des gens du voyage

Convention annuelle d_objectifs — Club Vitréen de Natation - saison sportive 2025-2026

Convention avec les clubs sportifs du territoire - saison 2025_2026

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d_agglomération du 25 avril 2025

Compte — rendu des décisions prises par le Président depuis la séance du 25 avril 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_agglomération

Convention avec les établissements scolaires élémentaires _ année 2025-2026

Tableau des effectifs emplois non permanents