21 mars 2025
21
délibérations
9
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Versement destiné au financement des services de mobilité - Taux applicable à compter du 1er juillet 2025
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative (T.E.O.M.i) - Fixation du taux 2025
Taxe GEMAPI — Vote du produit fiscal annuel pour 2025
Redevance d'occupation journalière de la base de loisirs par des foodtrucks
Fonds de concours 2021 — 2026 _Première enveloppe_ - Attributions (Availles, Rannée, Saint-Christophe des Bois)
Garantie d'emprunt — NEOTOAConstruction de 4 logements locatifs sociaux à Châteaubourg
Fonds de concours 2021 — 2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Rannée, Saint-Christophe des Bois)
Attribution d'une subvention à la commune de Taillis au titre du schéma directeur cyclable communautaire
Attribution d'une subvention à la commune de Moutiers au titre du schéma directeur cyclable communautaire
Parc d'activités de la Briqueterie IV à Vitré _ dénomination des voies du lot n_3
Hôtel d'entreprises de Châteaubourg — conclusion d'un avenant au bail commercial conclu entre Vitré Communauté et l'entreprise DAO BRETAGNE ou toute société tierce s_y substituant
Protection sociale complémentaire _ versement participation __risque santé__
Modification du tableau des effectifs
Rapport d'activité 2024 du conseil de développement de Vitré Communauté
Avenant n_2 à la convention d'adhésion au service commun d'instruction des ADS
Réserve foncière Parc d'Activités La Huperie à Erbrée - Acquisition de parcelles
Adoption de la Convention de Pacte Territorial France Rénov_ avec l'ANAH pour la période 2025-2029
Convention spéciale de d'éversement au réseau d'assainissement c'ollectif - TVR
Compte — rendu des décisions prises par le Bureau d'agglomération en d'ate du 03 mars 2025 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'Agglomération
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 6 février 2025
Compte — rendu des décisions prises par le Président d'epuis la séance du 6 février 2025 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'agglomération
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