Conseil municipal du 2024-09-17

Vitré 17 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Subvention additionnelle projet _intempor_elles_ - crédits d_insertion délégués par le Conseil Départemental d_Ille-et-V - Soutien aux emplois sportifs - Année 2024-2025 - Délégation du Droit de Préemption Urbain de la Ville de Vitré au profit de Vitré Communauté - Aide Jeunes Agriculteurs et_ou Exploitation Engagée _ attribution d_une subvention au profit des exploitations et_ou des - PASS COMMERCE ET ARTISANAT _ attribution de subventions au profit des sociétés ayant formulé une demande d_aide financiè - Abrogation de la décision de Bureau n_ 2024-026 du 17 juin 2024, portant sur l_acquisition des parcelles AK 278 -282 et - Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau d_agglomération du 17 juin 2024 - Abrogation de la décision de Bureau n_ 2022_016 du 09 mai 2022 portant sur la cession de l_ilot 12 au bénéfice de l_étab - Subventions emplois sportifs vacataires 2023-2024

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Subvention additionnelle projet _intempor_elles_ - crédits d_insertion délégués par le Conseil Départemental d_Ille-et-Vilaine pour l_année 2024

2024

Soutien aux emplois sportifs — Année 2024-2025

2024

Aide Jeunes Agriculteurs et_ou Exploitation Engagée _ attribution d_une subvention au profit des exploitations et_ou des exploitants agricoles ayant formulé une demande d_aide financière

2024

PASS COMMERCE ET ARTISANAT _ attribution de subventions au profit des sociétés ayant formulé une demande d_aide financière

2024

Subventions emplois sportifs vacataires 2023-2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Délégation du Droit de Préemption Urbain de la Ville de Vitré au profit de Vitré Communauté

2024

Abrogation de la décision de Bureau n_ 2024-026 du 17 juin 2024, portant sur l_acquisition des parcelles AK 278 -282 et 300 - PA Bourgneuf à Val d_Izé auprès de la société Man Square

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Bureau d_agglomération du 17 juin 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Abrogation de la décision de Bureau n_ 2022_016 du 09 mai 2022 portant sur la cession de l_ilot 12 au bénéfice de l_établissement Joseph FOUGERES ou toute société tierce s_y substituant

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