Conseil municipal du 2024-07-23

Vitré 23 juillet 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Administration

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Délégations du Conseil d'agglomération au Bureau d'agglomération - Indemnités de fonctions des élus - mandat 2024-2026 - Élection des membres du Bureau d'agglomération - Détermination de la composition du Bureau d'agglomération - Election des Vice-présidents - Détermination du nombre de Vice-présidents - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 5 juillet 2024 - Rue de la Mélinais - Dénomination de l_impasse des Jardins et de l_impasse de la Mélinais - Lotissement des Serres - Cession d_une bande de foncier _ désaffectation et déclassement - Collaborateur de Cabinet - Mandat 2024-2026 - Majoration des indemnités des élus - Mandat 2024-2026 - Indemnités des élus - Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques - Année scolaire 2023-2024 - Convention annuelle conclue entre la ville de Vitré et l'association Aurore Vitré Basket Bretagne - Avenant n°2 et verse - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2024

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Délibérations (15)

🏛️ Administration 6 délibérations
2024

Élection des membres du Bureau d'agglomération

2024

Détermination de la composition du Bureau d'agglomération

2024

Election des Vice-présidents

2024

Détermination du nombre de Vice-présidents

2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 5 juillet 2024

2024

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Indemnités de fonctions des élus — mandat 2024-2026

2024

Mandat 2024 — 2026 - Majoration des indemnités des élus

2024

Mandat 2024 — 2026 - Indemnités des élus

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Rue de la Mélinais — Dénomination de l_impasse des Jardins et de l_impasse de la Mélinais

2024

Lotissement des Serres — Cession d_une bande de foncier _ désaffectation et déclassement

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques - Année scolaire 2023-2024

2024

Convention annuelle conclue entre la ville de Vitré et l'association Aurore Vitré Basket Bretagne - Avenant n°2 et versement d'une subvention complémentaire exceptionnelle

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Délégations du Conseil d'agglomération au Bureau d'agglomération

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Collaborateur de Cabinet

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