CM

23 juillet 2024

Vitré 15 délibérations

15

délibérations

6

Administration

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (15)

Administration 6 délibérations
2024

Élection des membres du Bureau dagglomération

2024

Détermination de la c'omposition du Bureau d'agglomération

2024

Election des Vice-présidents

2024

Détermination du nombre de Vice-présidents

2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dagglomération du 5 juillet 2024

2024

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2024

Autres decisions 3 délibérations
2024

Indemnités de fonctions des élus — mandat 2024-2026

2024

Mandat 2024 — 2026 - Majoration des indemnités des élus

2024

Mandat 2024 — 2026 - Indemnités des élus

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Rue de la Mélinais — Dénomination de l'impasse des Jardins et de l'impasse de la Mélinais

2024

Lotissement des Serres — Cession d'une bande de foncier _ désaffectation et déclassement

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques - Année scolaire 2023-2024

2024

Convention annuelle c'onclue entre la ville de Vitré et l'association Aurore Vitré Basket Bretagne - Avenant n°2 et versement d'une subvention complémentaire exceptionnelle

Environnement 1 délibération
2024

Délégations du Conseil dagglomération au Bureau dagglomération

Ressources humaines 1 délibération
2024

Collaborateur de Cabinet

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