Conseil municipal du 2024-07-23
15
délibérations
6
Administration
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Élection des membres du Bureau d'agglomération
Détermination de la composition du Bureau d'agglomération
Election des Vice-présidents
Détermination du nombre de Vice-présidents
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'agglomération du 5 juillet 2024
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2024
Indemnités de fonctions des élus — mandat 2024-2026
Mandat 2024 — 2026 - Majoration des indemnités des élus
Mandat 2024 — 2026 - Indemnités des élus
Rue de la Mélinais — Dénomination de l_impasse des Jardins et de l_impasse de la Mélinais
Lotissement des Serres — Cession d_une bande de foncier _ désaffectation et déclassement
Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques - Année scolaire 2023-2024
Convention annuelle conclue entre la ville de Vitré et l'association Aurore Vitré Basket Bretagne - Avenant n°2 et versement d'une subvention complémentaire exceptionnelle
Délégations du Conseil d'agglomération au Bureau d'agglomération
Collaborateur de Cabinet
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