Conseil municipal du 2024-04-16

Vitré 16 avril 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

11

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Réserves foncières - Commune de Châtillon-en-Vendelais - La Massonnais : Renouvellement du bail rural entre La Ville de - Allée des Cavaliers- Chemin des Ménardières - Lancement d'une procédure d'expropriation - Versement des subventions aux écoles privées sous contrat d_association - Année 2024-2025 - Marché de Noël 2023 - Remboursement au profit de l_entreprise exposante _Passion Rouge_ - Taxe d_aménagement - Fixation des taux et exonérations à compter du 1er janvier 2025 - Convention régissant les archives politiques de Pierre Méhaignerie - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) - LES JARDINS DE VILLAUDIN - 15 rue de la Ville en Pierre - Avis de la Ville de Vitré sur la vente d_un logement locatif s - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mars 2024 - Convention de mandat entre la Ville de Vitré et l_Office de tourisme du Pays de Vitré pour la vente de billets d_entrée - Convention tripartite 2024 Ville de Vitré - Centre Social - Caisse d_allocations familiales - Convention pluriannuelle 2024-2026 avec l_association Loisirs Pluriel Vitré - Mise à jour des tarifs des musées de Vitré pour la vente de billets par l_Office de tourisme du Pays de Vitré et l_offic - Programmation et tarification des spectacles de la saison 2024-2025 du Centre culturel Jacques Duhamel de Vitré - Marché de Noël 2023 - Exonération totale du montant de l_occupation d_un emplacement au profit de l_entreprise exposante - Fixation d_une tarification pour la location d_emplacements lors du marché du Campement médiéval des Marches du temps - - Convention de mandat entre la Ville de Vitré et l_Office de tourisme Destination Rennes pour la vente de billets d_entré - Modification du tableau des effectifs - Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 18 mars 2024 - Lancement d_un avis d_appel à projet pour la gestion de l_établissement d_accueil du jeune enfant dit _Multi-accueil de

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

Versement des subventions aux écoles privées sous contrat d_association - Année 2024-2025

2024

Marché de Noël 2023 — Remboursement au profit de l_entreprise exposante _Passion Rouge_

2024

Taxe d_aménagement — Fixation des taux et exonérations à compter du 1er janvier 2025

2024

Mise à jour des tarifs des musées de Vitré pour la vente de billets par l_Office de tourisme du Pays de Vitré et l_office de tourisme Destination Rennes

2024

Programmation et tarification des spectacles de la saison 2024-2025 du Centre culturel Jacques Duhamel de Vitré

2024

Marché de Noël 2023 — Exonération totale du montant de l_occupation d_un emplacement au profit de l_entreprise exposante _Mélojoya Créations_

2024

Fixation d_une tarification pour la location d_emplacements lors du marché du Campement médiéval des Marches du temps - Edition 2024

2024

Subventions pour les voyages scolaires _ attribution des subventions aux collèges et lycées publics et privés de Vitré - 1er semestre 2024

2024

Mise à jour des tarifs des boutiques des musées de Vitré pour la saison estivale 2024

2024

Fixation d_une redevance d_occupation du Square des Bénédictins pour l_organisation de la guinguette estivale _A la bonne heure_ - Edition 2024

2024

Révision des tarifs du camping municipal à compter du 22 avril 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2024

Allée des Cavaliers — Chemin des Ménardières - Lancement d'une procédure d'expropriation

2024

Convention régissant les archives politiques de Pierre Méhaignerie

2024

Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)

2024

LES JARDINS DE VILLAUDIN — 15 rue de la Ville en Pierre - Avis de la Ville de Vitré sur la vente d_un logement locatif social par Espacil Habitat

2024

Convention de mandat entre la Ville de Vitré et l_Office de tourisme du Pays de Vitré pour la vente de billets d_entrée au Musée du Château de Vitré

2024

Convention tripartite 2024 Ville de Vitré - Centre Social - Caisse d_allocations familiales

2024

Convention pluriannuelle 2024 — 2026 avec l_association Loisirs Pluriel Vitré

2024

Convention de mandat entre la Ville de Vitré et l_Office de tourisme Destination Rennes pour la vente de billets d_entrée au Musée du Château de Vitré

2024

Lancement d_un avis d_appel à projet pour la gestion de l_établissement d_accueil du jeune enfant dit _Multi-accueil de la Fleuriais_ - Période 2025-2027

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 18 mars 2024

2024

Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 18 mars 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Autorisation de recrutement d_agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier et temporaire d_activité

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Réserves foncières — Commune de Châtillon-en-Vendelais - La Massonnais : Renouvellement du bail rural entre La Ville de Vitré et le GAEC DES CHATAIGNIERS

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Approbation du dépôt du dossier de labellisation Territoire Engagé Transition Écologique (TETE 3 étoiles) auprès de l_ADEME

WEB megalis:2024:13471:2024-04-16
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