CM

16 avril 2024

Vitré 26 délibérations

26

délibérations

11

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

2

Administration

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Délibérations (26)

Finances & Budget 11 délibérations
2024

Versement des subventions aux écoles privées sous contrat d'association - Année 2024-2025

2024

Marché de Noël 2023 — Remboursement au profit de l'entreprise exposante _Passion Rouge_

2024

Taxe d'aménagement — Fixation des taux et exonérations à compter du 1er janvier 2025

2024

Mise à jour des tarifs des musées de Vitré pour la vente de billets par l'Office de tourisme du Pays de Vitré et l'office de tourisme Destination Rennes

2024

Programmation et tarification des spectacles de la saison 2024-2025 du Centre culturel Jacques Duhamel de Vitré

2024

Marché de Noël 2023 — Exonération totale du montant de l'occupation d'un emplacement au profit de l'entreprise exposante _Mélojoya Créations_

2024

Fixation d'une tarification pour la location d'emplacements lors du marché du Campement médiéval des Marches du temps - Edition 2024

2024

Subventions pour les voyages scolaires _ attribution des subventions aux collèges et lycées publics et privés de Vitré - 1er semestre 2024

2024

Mise à jour des tarifs des boutiques des musées de Vitré pour la saison estivale 2024

2024

Fixation d'une redevance d'occupation du Square des Bénédictins pour l'organisation de la guinguette estivale _A la bonne heure_ - Edition 2024

2024

Révision des tarifs du camping municipal à compter du 22 avril 2024

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2024

Allée des Cavaliers — Chemin des Ménardières - Lancement d'une procédure dexpropriation

2024

Convention régissant les archives politiques de Pierre Méhaignerie

2024

Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)

2024

LES JARDINS DE VILLAUDIN — 15 rue de la Ville en Pierre - Avis de la Ville de Vitré sur la vente d'un logement locatif social par Espacil Habitat

2024

Convention de mandat entre la Ville de Vitré et l'Office de tourisme du Pays de Vitré pour la vente de billets d'entrée au Musée du Château de Vitré

2024

Convention tripartite 2024 Ville de Vitré - C'entre Social - C'aisse d'allocations familiales

2024

Convention pluriannuelle 2024 — 2026 avec l'association Loisirs Pluriel Vitré

2024

Convention de mandat entre la Ville de Vitré et l'Office de tourisme D'estination Rennes pour la vente de billets d'entrée au Musée du Château de Vitré

2024

Lancement d'un avis d'appel à projet pour la gestion de l'établissement d'accueil du jeune enfant dit _Multi-accueil de la Fleuriais_ - Période 2025-2027

Administration 2 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 18 mars 2024

2024

Compte rendu des décisions prises par le Maire d'epuis la séance du conseil municipal du 18 mars 2024

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier et temporaire d'activité

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Réserves foncières — Commune de Châtillon-en-Vendelais - La Massonnais : Renouvellement du bail rural entre La Ville de Vitré et le GAEC DES CHATAIGNIERS

Environnement 1 délibération
2024

Approbation du dépôt du dossier de labellisation Territoire Engagé Transition Écologique (TETE 3 étoiles) auprès de l'ADEME

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