Conseil municipal du 2024-11-20

Vitré 20 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Service commun - Hygiène et Entretien des locaux - Convention relative à l_usage des supports des réseaux publics de distribution d_électricité basse tension (BT) et haute - Boulevard Irène Joliot Curie - Rétrocession des parcelles AZ 46 et 278 par le Département d_Ille-et-Vilaine - PLAN LOCAL D_URBANISME- Révision allégée n_1 - Projet d_extension du cimetière Saint-Gilles - Approbation - Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 21 octobre 2024 - Autorisations d_ouvertures dominicales des commerces de détail pour l_année 2025 - ZAC de la Roncinière - Attribution de lots à la société _Les Maisons Vitréennes_ - Approbation d_un protocole d_accord - PLAN LOCAL D_URBANISME - Modification n_3 - Approbation - Attribution de chèques cadeaux aux agents de la Ville de Vitré - Rue Pierre Lemaitre - Convention cadre de servitude de passage et d_installations de génie civil de réseau de communicat - Convention de partenariat conclue entre le lycée Bertrand d_Argentré et la Ville de Vitré - Appel à projets _Quartiers mobilisés_ - Déclassement du domaine public et cession d_une section de la rue de la Mélinais - Approbation - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 octobre 2024

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Délibérations (14)

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Convention relative à l_usage des supports des réseaux publics de distribution d_électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l_établissement et l_exploitation d_u

2024

Boulevard Irène Joliot Curie — Rétrocession des parcelles AZ 46 et 278 par le Département d_Ille-et-Vilaine

2024

Attribution de chèques cadeaux aux agents de la Ville de Vitré

2024

Rue Pierre Lemaitre — Convention cadre de servitude de passage et d_installations de génie civil de réseau de communications électroniques au profit de l_opérateur SFR (raccordement de

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

PLAN LOCAL D_URBANISME- Révision allégée n_1 - Projet d_extension du cimetière Saint-Gilles - Approbation

2024

ZAC de la Roncinière — Attribution de lots à la société _Les Maisons Vitréennes_ - Approbation d_un protocole d_accord

2024

PLAN LOCAL D_URBANISME - Modification n_3 - Approbation

2024

Déclassement du domaine public et cession d_une section de la rue de la Mélinais - Approbation

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Service commun — Hygiène et Entretien des locaux

2024

Autorisations d_ouvertures dominicales des commerces de détail pour l_année 2025

2024

Appel à projets _Quartiers mobilisés_

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 21 octobre 2024

2024

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 21 octobre 2024

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Convention de partenariat conclue entre le lycée Bertrand d_Argentré et la Ville de Vitré

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