Conseil municipal du 2025-11-12
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
2025 081 AMENAGEMENT DE LA RUE JULIEN LESAICHOT AVENANT N°1 EUROVIA
2025 082 CREATION DE NOUVEAUX VESTIAIRES DE FOOT AVENANT N°1 GOBIN
2025 083 CREATION DE NOUVEAUX VESTIAIRES DE FOOT AVENANT N°1 DESRIAC
2025 084 CREATION DE NOUVEAUX VESTIAIRES DE FOOT AVENANT N°3 BPMA
2025 085 MAISON DES JEUNES AVENANT N°1 BIDAULT
2025 086 PERSONNEL COMMUNAL PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE RISQUE SANTE
2025 087 PERSONNEL COMMUNAL TABLEAU DES EFFECTIFS
2025 088 PERSONNEL COMMUNAL BON DE NOEL
2025 080 DECISION MODIFICATIVE N°1 ECO QUARTIER
2025 093 PLAN COMPTABLE M 57 DETERMINATION DES DUREES DAMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS COMPLEMENT
2025 089 DINAN AGGLOMERATION PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES 2024
2025 090 DINAN AGGLOMERATION RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2025-2026
2025 091 RODP REDEVANCE DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ
2025 092 ROPDP REDEVANCE POUR LOCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LES CHANTIERS DE TRAVAUX DE GAZ (GRDF)
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