Conseil municipal du 2024-12-13
14
délibérations
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la dissolution du SIE de plouzévédé
D. 2024.12.15 Vote motion relative à la protection des éux locaux
D. 2024.12.14 Adhésion convention prévoyance
D. 2024.12.06 Transferts des excédents de clôture Assainissement du SIE à la CCPL
D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la dissolution du SIE de plouzévédé
D. 2024.12.01 approbation du procès verbal du 04 novembre 2024
D. 2024.12.10 Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2025
D. 2024.12.03 Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les
Appel a concurrence — marché allée de kerjean
D. 2024.12.02 Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou Autorisation à la Communauté
D.2024.12.16 Bons cadeaux Chèque 100 % haut finistère
D. 2024.12.13 Subvention Ecole de sport 2024-2025
D. 2024.12.12 Acompte subvention 2025 — Familles Rurales
D. 2024.12.05 Transferts des excédents de clôture Eau du SIE à la CCPL
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