13 décembre 2024
14
délibérations
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la d'issolution du S'IE de plouzévédé
D. 2024.12.15 Vote motion relative à la protection des éux l'ocaux
D. 2024.12.14 Adhésion convention prévoyance
D. 2024.12.06 Transferts des excédents de clôture Assainissement du S'IE à la CCPL
D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la d'issolution du S'IE de plouzévédé
D. 2024.12.01 approbation du procès verbal du 04 n'ovembre 2024
D. 2024.12.10 Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2025
D. 2024.12.03 Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur l'es
Appel a concurrence — marché allée de kerjean
D. 2024.12.02 Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l'abattoir du Quiella au Faou Autorisation à la Communauté
D.2024.12.16 Bons c'adeaux Chèque 100 % haut finistère
D. 2024.12.13 Subvention Ecole de sport 2024-2025
D. 2024.12.12 Acompte subvention 2025 — Familles Rurales
D. 2024.12.05 Transferts des excédents de clôture Eau du S'IE à la CCPL
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