Conseil municipal du 2024-12-13

Vou 13 décembre 2024 14 délibérations
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14

délibérations

8

Autres decisions

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la dissolution du SIE de plouzé - D.2024.12.16 Bons cadeaux Chèque 100 % haut finistère - D. 2024.12.15 Vote motion relative à la protection des éux locaux - D. 2024.12.14 Adhésion convention prévoyance - D. 2024.12.13 Subvention Ecole de sport 2024-2025 - D. 2024.12.12 Acompte subvention 2025 - Familles Rurales - D. 2024.12.10 Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2025 - D. 2024.12.06 Transferts des excédents de clôture Assainissement du SIE à la CCPL - D. 2024.12.05 Transferts des excédents de clôture Eau du SIE à la CCPL - D. 2024.12.03 Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue - D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la dissolution du SIE de plouzé - Appel a concurrence -marché allée de kerjean - D. 2024.12.02 Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou Autorisation à la Comm - D. 2024.12.01 approbation du procès verbal du 04 novembre 2024

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la dissolution du SIE de plouzévédé

2024

D. 2024.12.15 Vote motion relative à la protection des éux locaux

2024

D. 2024.12.14 Adhésion convention prévoyance

2024

D. 2024.12.10 Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2025

2024

D. 2024.12.06 Transferts des excédents de clôture Assainissement du SIE à la CCPL

2024

D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la dissolution du SIE de plouzévédé

2024

Appel a concurrence — marché allée de kerjean

2024

D. 2024.12.01 approbation du procès verbal du 04 novembre 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

D.2024.12.16 Bons cadeaux Chèque 100 % haut finistère

2024

D. 2024.12.05 Transferts des excédents de clôture Eau du SIE à la CCPL

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

D. 2024.12.03 Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les

2024

D. 2024.12.02 Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou Autorisation à la Communauté

Sport 1 délibération
2024

D. 2024.12.13 Subvention Ecole de sport 2024-2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D. 2024.12.12 Acompte subvention 2025 — Familles Rurales

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