13 décembre 2024
14
délibérations
8
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la d'issolution du S'IE de plouzévédé
D. 2024.12.15 Vote motion relative à la protection des éux l'ocaux
D. 2024.12.14 Adhésion convention prévoyance
D. 2024.12.10 Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2025
D. 2024.12.06 Transferts des excédents de clôture Assainissement du S'IE à la CCPL
D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la d'issolution du S'IE de plouzévédé
Appel a concurrence — marché allée de kerjean
D. 2024.12.01 approbation du procès verbal du 04 n'ovembre 2024
D.2024.12.16 Bons c'adeaux Chèque 100 % haut finistère
D. 2024.12.05 Transferts des excédents de clôture Eau du S'IE à la CCPL
D. 2024.12.03 Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur l'es
D. 2024.12.02 Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l'abattoir du Quiella au Faou Autorisation à la Communauté
D. 2024.12.13 Subvention Ecole de sport 2024-2025
D. 2024.12.12 Acompte subvention 2025 — Familles Rurales
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