Conseil municipal du 2024-12-13
14
délibérations
8
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la dissolution du SIE de plouzévédé
D. 2024.12.15 Vote motion relative à la protection des éux locaux
D. 2024.12.14 Adhésion convention prévoyance
D. 2024.12.10 Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2025
D. 2024.12.06 Transferts des excédents de clôture Assainissement du SIE à la CCPL
D. 2024.12.04 Transfert à la commune de l'actif, du passif et des résultats de clôture a la dissolution du SIE de plouzévédé
Appel a concurrence — marché allée de kerjean
D. 2024.12.01 approbation du procès verbal du 04 novembre 2024
D.2024.12.16 Bons cadeaux Chèque 100 % haut finistère
D. 2024.12.05 Transferts des excédents de clôture Eau du SIE à la CCPL
D. 2024.12.03 Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les
D. 2024.12.02 Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou Autorisation à la Communauté
D. 2024.12.13 Subvention Ecole de sport 2024-2025
D. 2024.12.12 Acompte subvention 2025 — Familles Rurales
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