Conseil municipal du 2024-09-10

Vou 10 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 2024 071 - SUBVENTION CLASSES DE DECOUVERTE - 2024 073 - LA REDEVANCE DU DOMAINE PUBLIC DORANGE (2024) - 2024 072 - TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES CONVENTION TRIENNALE POUR LA CANTINE A 1 - 2024 070 - CESSION A LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE A2783 - 2024 069 - TABLEAU DES EFFECTIFS - 2024 068 - MISE EN VALEUR DU BUSTE DE SAINTE BRIGIDE ACQUISITION ET SUBVENTION - 2024 066 - VOIRIE 2024 ATTRIBUTION DU MARCHE - 2024 067 - OBTENTION DES 3 RECEPISSES VALANT LICENCES DENTREPRENEUR DU SPECTACLE

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024066

2024 066 — VOIRIE 2024 ATTRIBUTION DU MARCHE

2024068

2024 068 — MISE EN VALEUR DU BUSTE DE SAINTE BRIGIDE ACQUISITION ET SUBVENTION

🌱 Environnement 2 délibérations
2024069

2024 069 — TABLEAU DES EFFECTIFS

2024070

2024 070 — CESSION A LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE A2783

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024071

2024 071 — SUBVENTION CLASSES DE DECOUVERTE

2024073

2024 073 — LA REDEVANCE DU DOMAINE PUBLIC DORANGE (2024)

📄 Autres decisions 1 délibération
2024067

2024 067 — OBTENTION DES 3 RECEPISSES VALANT LICENCES DENTREPRENEUR DU SPECTACLE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024072

2024 072 — TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES CONVENTION TRIENNALE POUR LA CANTINE A 1

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