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CM

28 janvier 2025

Vue 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
3

Régularisation régie suite au vol par effraction

6

Modification de la taxe de s'éjour pour 2026

8

Demandes de subventions pour 2025

9

Validation Pass Commerce

Autres decisions 3 délibérations
1

Approbation du PV du Conseil communautaire du 5 décembre 2024

7

Convention pacte territorial France Rénov

10

Permis Exclusif de Recherche Minier « EPONA » - Vu du conseil communautaire

Environnement 2 délibérations
4

Aide à la location de couches lavables

5

Définition du montant annuel alloué à laide à lachat de culottes menstruelles

Ressources humaines 1 délibération
2

Régularisation de la délibération relative au RI Police à la suite du nouveau décret

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