Conseil municipal du 2024-12-05
46
délibérations
18
Environnement
15
Autres decisions
5
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (46)
Installation du nouveau conseil communautaire suite aux élections de Sainte-Hélène
Installation du nouveau conseil communautaire suite aux élections de Sainte-Hélène
Avenant au marché de prestations avec la Feuille dErable
Avenant au marché de prestations avec la Feuille dErable
Tarifs redevance incitative 2025
Tarifs redevance incitative 2025
Tarifs pour la collecte des emballages professionnels
Tarifs pour la collecte des emballages professionnels
Tarifs pour la collecte des cartons professionnels et des papiers de bureau
Tarifs pour la collecte des cartons professionnels et des papiers de bureau
Tarifs pour les dépôts professionnels à la déchèterie et sur les plateformes
Tarifs pour les dépôts professionnels à la déchèterie et sur les plateformes
Révision du règlement de service
Révision du règlement de service
Tarifs pour les contrôles dassainissement non-collectif
Tarifs pour les contrôles dassainissement non-collectif
Signature de la charte avec le Conseil de développement du Pays de Lorient-Quimperlé
Signature de la charte avec le Conseil de développement du Pays de Lorient-Quimperlé
Approbation du procès verbal du Conseil du 08.10.24
Approbation du procès verbal du Conseil du 08.10.24
Modification des représentants au CIAS
Modification des représentants au CIAS
Modification des commissions de travail
Modification des commissions de travail
Modification des représentants au SCOT
Modification des représentants au SCOT
Nomination des représentants au Syndicat Mixte de la Ria dEtel (SMRE)
Nomination des représentants au Syndicat Mixte de la Ria d'Etel (SMRE)
Nomination des représentants au Syndicat Mixte de la Ria dEtel (SMRE)
Modalités dexercice du travail à temps partiel
Modalités dexercice du travail à temps partiel
Augmentation du temps de travail agent 30-35ème
Convention Un Toit Deux générations
Autorisation donnée à la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses
Autorisation donnée à la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses
Autorisation donnée à la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses
Amortissements Correction des exercices antérieurs
Amortissements Correction des exercices antérieurs
Election du 3ème Vice-Président
Election du 3ème Vice-Président
Election des membres de la Commission dAppel dOffre
Election des membres de la Commission dAppel dOffre
Augmentation du temps de travail agent 30-35ème
Convention Un Toit Deux générations
Adhésion au syndicat mixte Bretagne Mobilité
Adhésion au syndicat mixte Bretagne Mobilité
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