CM

5 décembre 2024

Vue 46 délibérations

46

délibérations

18

Environnement

15

Autres decisions

5

Finances & Budget

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Délibérations (46)

Environnement 18 délibérations
2

Installation du nouveau conseil communautaire suite aux élections de Sainte-Hélène

2

Installation du nouveau conseil communautaire suite aux élections de Sainte-Hélène

11

Avenant au marché de prestations avec la Feuille dErable

11

Avenant au marché de prestations avec la Feuille dErable

12

Tarifs redevance incitative 2025

12

Tarifs redevance incitative 2025

13

Tarifs pour la collecte des emballages professionnels

13

Tarifs pour la collecte des emballages professionnels

14

Tarifs pour la collecte des cartons professionnels et des papiers de bureau

14

Tarifs pour la collecte des cartons professionnels et des papiers de bureau

15

Tarifs pour les dépôts professionnels à la déchèterie et sur les plateformes

15

Tarifs pour les dépôts professionnels à la déchèterie et sur les plateformes

16

Révision du règlement de service

16

Révision du règlement de service

17

Tarifs pour les contrôles d'assainissement non-collectif

17

Tarifs pour les contrôles d'assainissement non-collectif

20

Signature de la charte avec le Conseil de développement du Pays de Lorient-Quimperlé

20

Signature de la charte avec le Conseil de développement du Pays de Lorient-Quimperlé

Autres decisions 15 délibérations
1

Approbation du procès verbal du Conseil du 08.10.24

1

Approbation du procès verbal du Conseil du 08.10.24

4

Modification des représentants au CIAS

4

Modification des représentants au CIAS

5

Modification des commissions de travail

5

Modification des commissions de travail

6

Modification des représentants au SCOT

6

Modification des représentants au SCOT

8

Nomination des représentants au Syndicat Mixte de la Ria dEtel (SMRE)

8

Nomination des représentants au Syndicat Mixte de la Ria dEtel (SMRE)

8

Nomination des représentants au Syndicat Mixte de la Ria dEtel (SMRE)

9

Modalités d'exercice du travail à temps partiel

9

Modalités d'exercice du travail à temps partiel

10

Augmentation du temps de travail agent 30-35ème

18

Convention Un Toit D'eux générations

Finances & Budget 5 délibérations
21

Autorisation donnée à la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses

21

Autorisation donnée à la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses

21

Autorisation donnée à la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses

22

Amortissements Correction des exercices antérieurs

22

Amortissements Correction des exercices antérieurs

Administration 4 délibérations
3

Election du 3ème Vice-Président

3

Election du 3ème Vice-Président

7

Election des membres de la Commission dAppel dOffre

7

Election des membres de la Commission dAppel dOffre

Ressources humaines 1 délibération
10

Augmentation du temps de travail agent 30-35ème

Urbanisme & Travaux 1 délibération
18

Convention Un Toit D'eux générations

Transport & Mobilité 1 délibération
19

Adhésion au syndicat mixte Bretagne Mobilité

Sport 1 délibération
19

Adhésion au syndicat mixte Bretagne Mobilité

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