5 décembre 2024

Approbation du procès verbal du Conseil du 08.10.24

Approbation du procès verbal du Conseil du 08.10.24

Modification des représentants au CIAS

Modification des représentants au CIAS

Modification des commissions de travail

Modification des commissions de travail

Modification des représentants au SCOT

Modification des représentants au SCOT

Nomination des représentants au Syndicat Mixte de la Ria dEtel (SMRE)

Nomination des représentants au Syndicat Mixte de la Ria dEtel (SMRE)

Nomination des représentants au Syndicat Mixte de la Ria dEtel (SMRE)

Modalités d'exercice du travail à temps partiel

Modalités d'exercice du travail à temps partiel

Augmentation du temps de travail agent 30-35ème

Augmentation du temps de travail agent 30-35ème

Avenant au marché de prestations avec la Feuille dErable

Avenant au marché de prestations avec la Feuille dErable

Révision du règlement de service

Révision du règlement de service

Convention Un Toit D'eux générations

Convention Un Toit D'eux générations

Amortissements Correction des exercices antérieurs

Amortissements Correction des exercices antérieurs

Tarifs redevance incitative 2025

Tarifs redevance incitative 2025

Tarifs pour la collecte des emballages professionnels

Tarifs pour la collecte des emballages professionnels

Tarifs pour les dépôts professionnels à la déchèterie et sur les plateformes

Tarifs pour les dépôts professionnels à la déchèterie et sur les plateformes

Tarifs pour les contrôles d'assainissement non-collectif

Tarifs pour les contrôles d'assainissement non-collectif

Autorisation donnée à la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses

Autorisation donnée à la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses

Autorisation donnée à la Présidente pour engager, liquider et mandater les dépenses

Installation du nouveau conseil communautaire suite aux élections de Sainte-Hélène

Installation du nouveau conseil communautaire suite aux élections de Sainte-Hélène

Tarifs pour la collecte des cartons professionnels et des papiers de bureau

Tarifs pour la collecte des cartons professionnels et des papiers de bureau

Signature de la charte avec le Conseil de développement du Pays de Lorient-Quimperlé

Signature de la charte avec le Conseil de développement du Pays de Lorient-Quimperlé

Election du 3ème Vice-Président

Election du 3ème Vice-Président

Election des membres de la Commission dAppel dOffre

Election des membres de la Commission dAppel dOffre

Adhésion au syndicat mixte Bretagne Mobilité

Adhésion au syndicat mixte Bretagne Mobilité