Conseil municipal du 2026-02-10

Vue 10 février 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Extension du Porzo - Vente d'un lot à l'entreprise Gamavim - Annexe financière de la convention avec ALOEN pour 2026 - Participation BBO au groupement de commandes entretien voirie communale et intercommunale - Demande de Fonds Social Européen pour les Chantiers nature et patrimoine pour 2026 - Proposition de modification des mesures de compensation agricole pour lextension du Porzo - Admission en non valeur et créances éteintes - Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 5 décembre - Renouvellement de la convention avec lADIL du Morbihan - Participation de BBO Communauté au Syndicat Mixte du SAGE - Participation de BBO Communauté au Syndicat Mixte de la Ria dEtel - Extension du Carrefour industriel du Porzo - Convention de prestation de service avec Kervignac

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2

Admission en non valeur et créances éteintes

5

Demande de Fonds Social Européen pour les Chantiers nature et patrimoine pour 2026

7

Annexe financière de la convention avec ALOEN pour 2026

8

Participation de BBO Communauté au Syndicat Mixte de la Ria dEtel

9

Participation de BBO Communauté au Syndicat Mixte du SAGE

📄 Autres decisions 3 délibérations
3

Extension du Carrefour industriel du Porzo - Convention de prestation de service avec Kervignac

4

Proposition de modification des mesures de compensation agricole pour lextension du Porzo

11

Extension du Porzo — Vente d'un lot à l'entreprise Gamavim

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
6

Participation BBO au groupement de commandes entretien voirie communale et intercommunale

10

Renouvellement de la convention avec lADIL du Morbihan

🏛️ Administration 1 délibération
1

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 5 décembre

WEB scdl:24560044000086:2026-02-10
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