Conseil municipal du 2024-03-14

Vue 14 mars 2024 12 délibérations
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12

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Dossiers Pass Commerce Artisanat - Débat dOrientation Budgétaire du Budget Zone dActivité Kerrio à Kervignac - Débat dOrientation Budgétaire du Budget Zone dActivité Kerros/ Bisconte à Plouhinec - Modification des représentants suite à ladhésion à Morbihan Energies - Débat dOrientation Budgétaire du Budget Zone Industrielle Porzo 2 à Kervignac - Débat dOrientation Budgétaire du Budget Zone dActivité Porzo 1 à Kervignac - Débat dOrientation Budgétaire du Budget Village de Remoulin - Débat dOrientation Budgétaire du Budget Service Public dAssainissement Non-Collectif (SPANC) - Débat dOrientation Budgétaire du Budget Service Public dElimination des Déchets (SPED) - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 6 février 2024 - Rapport dorientation budgétaire général - Modification du tableau des conseillers communautaires suite à la démission dun conseiller communautaire

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
5

Débat dOrientation Budgétaire du Budget Service Public dAssainissement Non-Collectif (SPANC)

6

Débat dOrientation Budgétaire du Budget Village de Remoulin

7

Débat dOrientation Budgétaire du Budget Zone dActivité Porzo 1 à Kervignac

8

Débat dOrientation Budgétaire du Budget Zone Industrielle Porzo 2 à Kervignac

9

Débat dOrientation Budgétaire du Budget Zone dActivité Kerrio à Kervignac

10

Débat dOrientation Budgétaire du Budget Zone dActivité Kerros/ Bisconte à Plouhinec

📄 Autres decisions 3 délibérations
3

Rapport dorientation budgétaire général

11

Dossiers Pass Commerce Artisanat

12

Modification des représentants suite à ladhésion à Morbihan Energies

🌱 Environnement 2 délibérations
1

Modification du tableau des conseillers communautaires suite à la démission dun conseiller communautaire

4

Débat dOrientation Budgétaire du Budget Service Public dElimination des Déchets (SPED)

🏛️ Administration 1 délibération
2

Approbation du procès — verbal du Conseil Communautaire du 6 février 2024

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