CM

4 mars 2026

Y 22 délibérations

22

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

4

Ressources humaines

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations

Autorisation d'acquisition d'un véhicule thermique 3,5T

Site de traitement de la lande de Libourg Autorisation de lancement du projet de rénovation et de transformation d'un hangar de stockage

Site de traitement de la lande de Libourg Autorisation de lancement d'un marché de MOE pour la construction d'un local technique équipé de photovoltaïque, pour la maintenance des

Autorisation de lancement d'un marché de MOE pour la construction dombrières photovoltaïques sur la déchèterie de bain de Bretagne

Attribution marché MOE Déchèterie de Sixt sur Aff n°2026_02

Attribution marché MOE Déchèterie de Sixt sur Aff n°2026_02

Acquisition de terrains à Sixt — sur-Aff pour la rénovation de la déchèterie

Autorisation lancement marché formalisé pour la fourniture de bacs et de colonnes aériennes et enterrées pour la collecte des ordures ménagères,emballages,verre,papier

D202603018_Attribution MAPA du marché de travaux ressourcerie de Bain de Bretagne

Attribution du marché n°2026_01 MOE Maîtrise d'uvre construction d'un magasin de réemploi sur la commune de Guichen

D202603019_Attribution MAPA du marché de travaux ressourcerie de Bain de Bretagne

Finances & Budget 6 délibérations

Présentation Compte de Gestion 2025

Présentation du Compte Administratif 2025

D20260303_Affectation du résultat 2025

Budget Supplémentaire

Actualisation PPI

Versement des soutiens Convention Papiers avec les APE

Ressources humaines 4 délibérations

Règlement intérieur (y compris Règlement du temps de travail)

Règlement de télétravail

Règlement de télétravail

Modification du tableau des effectifs

Autres decisions 1 délibération

Convention mise à disposition de service S3 T 'ec

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