Conseil municipal du 2026-03-04

Y 4 mars 2026 22 délibérations
Document source

22

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Règlement de télétravail - Règlement intérieur (y compris Règlement du temps de travail) - D202603019_Attribution MAPA du marché de travaux ressourcerie de Bain de Bretagne - D202603018_Attribution MAPA du marché de travaux ressourcerie de Bain de Bretagne - Attribution du marché n°2026_01 MOE Maîtrise duvre construction d'un magasin de réemploi sur la commune de Guichen - Acquisition de terrains à Sixt-sur-Aff pour la rénovation de la déchèterie - Attribution marché MOE Déchèterie de Sixt sur Aff n°2026_02 - Attribution marché MOE Déchèterie de Sixt sur Aff n°2026_02 - Autorisation de lancement dun marché de MOE pour la construction dombrières photovoltaïques sur la déchèterie de bain de - Site de traitement de la lande de Libourg  Autorisation de lancement dun marché de MOE pour la construction dun local te - Site de traitement de la lande de Libourg  Autorisation de lancement du projet de rénovation et de transformation dun ha - Autorisation d'acquisition dun véhicule thermique 3,5T - Autorisation lancement marché formalisé pour la fourniture de bacs et de colonnes aériennes et enterrées pour la collect - Versement des soutiens Convention Papiers avec les APE - Convention mise à disposition de service S3 T 'ec - Modification du tableau des effectifs - Règlement de télétravail - Actualisation PPI - Budget Supplémentaire - Présentation du Compte Administratif 2025

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Délibérations (22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
20260312

Autorisation d'acquisition dun véhicule thermique 3,5T

20260313

Site de traitement de la lande de Libourg  Autorisation de lancement du projet de rénovation et de transformation dun hangar de stockage

20260314

Site de traitement de la lande de Libourg  Autorisation de lancement dun marché de MOE pour la construction dun local technique équipé de photovoltaïque, pour la maintenance des

20260315

Autorisation de lancement dun marché de MOE pour la construction dombrières photovoltaïques sur la déchèterie de bain de Bretagne

20260316

Attribution marché MOE Déchèterie de Sixt sur Aff n°2026_02

20260316

Attribution marché MOE Déchèterie de Sixt sur Aff n°2026_02

20260317

Acquisition de terrains à Sixt — sur-Aff pour la rénovation de la déchèterie

20560311

Autorisation lancement marché formalisé pour la fourniture de bacs et de colonnes aériennes et enterrées pour la collecte des ordures ménagères,emballages,verre,papier

202603018

D202603018_Attribution MAPA du marché de travaux ressourcerie de Bain de Bretagne

202603018

Attribution du marché n°2026_01 MOE Maîtrise duvre construction d'un magasin de réemploi sur la commune de Guichen

202603019

D202603019_Attribution MAPA du marché de travaux ressourcerie de Bain de Bretagne

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20260301

Présentation Compte de Gestion 2025

20260302

Présentation du Compte Administratif 2025

20260303

D20260303_Affectation du résultat 2025

20260304

Budget Supplémentaire

20260305

Actualisation PPI

20260310

Versement des soutiens Convention Papiers avec les APE

👥 Ressources humaines 4 délibérations
20260306

Règlement intérieur (y compris Règlement du temps de travail)

20260307

Règlement de télétravail

20260307

Règlement de télétravail

20260308

Modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 1 délibération
20260309

Convention mise à disposition de service S3 T 'ec

WEB scdl:25350086200037:2026-03-04
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