CM

17 avril 2024

Y 9 délibérations

9

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

C'onstitution d'un groupement de c'ommande en vue de la réalisation d'une étude sur l'évolution du périmètre S3TEC

C'onstitution groupement c'ommande_Etude évolution périmètre S3TEC l'iée à l'adhésion du SMICTOM D'ES PAYS DE VILAINE

Marché Tri emballages_autorisation lancement marché formalisé

Attribution marché traitement déchèterie n°2024-01

Convention partenariat papiers Evolution des solutions proposées

Conventions vente c'ompost grand compte

Environnement 2 délibérations

S'olutions de Traitement_Réflexion et démarches

Versement des subventions 2023 pour la collecte et le recyclage des papiers dans les écoles

Finances & Budget 1 délibération

Décisions de la Présidente

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