Conseil municipal du 2025-12-01

Extension de l'éclairage public rue des Villes Hervé-Rectifié

Extension de l'éclairage public rue des Villes Hervé

Extension de l'éclairage public rue des Villes Hervé

Extension de l'éclairage public rue des Villes Hervé

Déplacement d'un candélabre d'éclairage public impasse du Clos du Bourgneuf

Déplacement d'un candélabre d'éclairage public Impasse du Clos du Bourgneuf

Déplacement d'un candélabre d'éclairage public Impasse du Clos du Bourgneuf

Rénovation de 8 horloges d'éclairage public - Place de l'Eglise-La Gare-Les Villes Hervé

Rénovation de 8 horloges d'éclairage public place de l'Eglise-La Gare-Les Villes Hervé

Rénovation de 8 horloges d'éclairage public Place de l'Eglise-La Gare-Les Villes Hervé

Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages de réseaux publics de distribution de gaz

Lotissement le Buchonnet — Signature de l'avenant n°4 à la convention publique d'aménagement

Lotissement le Buchonnet — Signature de l'avenant n°4 à la convention publique d'aménagement

Mise à jour de l'inventaire communal des zones humides dans le secteur des Fraîches

Mise à jour de l'inventaire communal des zones humides dans le secteur des Fraîches

Centre médico — scolaire de l'agglomération briochine - Convention de répartition des charges de fonctionnement-Rectifié

Centre médico — scolaire de l'agglomération briochine - Convention de répartition des charges de fonctionnement

Délégations

Délégations

Tarifs des services municipaux année 2026-Rectifié

Tarifs des services municipaux - Année 2026

Autorisation spéciale d'ouverture de crédits - Budget 2026-Rectifié

Autorisation spéciale d'ouverture de crédits - Budget 2026

Subvention école Simone Veil calls découverte à l'Amicale Laïque-Rectifié

Subvention école Simone Veil — Classe découverte à l'amicale laïque

Subvention exceptionnelle à l'association des courses hippiques de la baie de Saint-Brieuc-Rectifié

Subvention exceptionnelle à l'association des courses hippiques de la baie de Saint-Brieuc

Créances éteintes et admissions en non — valeur-Rectifié

Créances éteintes et admissions en non-valeur

Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages de réseaux publics de distribution de gaz

Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages de réseaux publics de distribution de gaz

Maisons d'Yffiniac : déclassement anticipé d'une parcelle du domaine public communal en vue de sa cession-Rectifié

Maisons d'Yffiniac : déclassement anticipé d'une parcelle du domaine public communal en vue de sa cession

Maisons d'Yffiniac : cession d'une parcelle du domaine public communal pour la réalisation d'un projet d'intérêt général

Maisons d'Yffiniac : cession d'une parcelle du domaine public communal pour la réalisation d'un projet d'intérêt général

Actualisation du tableau de la voirie communale

Actualisation du tableau de la voirie communale

Adhésion à la convention de participation santé du centre de gestion des Côtes d'Armor pour le personnel municipal-Rectifié

Adhésion à la convention de participation santé du Centre de Gestion des Côtes d'Armor pour le personnel communal

Saint — Brieuc Armor Agglomération -Validation des rapports de la CLECT 2025-Rectifié

Saint — Brieuc Armor Agglomération : validation des rapports de la CLECT 2025

Ouvertures dominicales des commerces — Autorisations 2026-Rectifié

Ouvertures dominicales des commerces — Autorisations 2026