CM

29 septembre 2025

Yffiniac 12 délibérations

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 4 délibérations

Rectificatif sur le montant de la subvention foncière accordée par la commune à TAH pour le projet de construction de logements situés rue des Bernache

Reversement de la redevance "produits des courses" de lhippodrome à Saint-Brieuc Armor Agglomération

Subventions aux associations — 2025 (2ème session)

Présentation du coût des services 2024

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Rénovation de léclairage public — Rue du Moulin

Rénovation de léclairage public — rue René Coty

Signature de la convention établie pour la servitude de passage d'une canalisation des eaux pluviales sur des parcelles communales au profit de SBAA

Ressources humaines 3 délibérations

Modification du tableau des effectifs

Création d'un emploi de contractuel à la Maison de la petite enfance pour laccompagnement denfants à besoins spécifiques

Réforme statutaire du Syndicat Départemental dEnergies des Côtes dArmor

Autres decisions 2 délibérations

Mandat spécial des élus pour participer au Congrès des Maires de France

Info jeunes — Renouvellement de la convention promeneurs du net 2025-2029

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