Conseil municipal du 2025-09-29

Yffiniac 29 septembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Info jeunes - Renouvellement de la convention promeneurs du net 2025-2029 - Présentation du coût des services 2024 - Mandat spécial des élus pour participer au Congrès des Maires de France - Subventions aux associations-2025 (2ème session) - Reversement de la redevance "produits des courses" de l'hippodrome à Saint-Brieuc Armor Agglomération - Rectificatif sur le montant de la subvention foncière accordée par la commune à TAH pour le projet de construction de lo - Rénovation de l'éclairage public - Rue du Moulin - Réforme statutaire du Syndicat Départemental d'Energies des Côtes d'Armor - Création d'un emploi de contractuel à la Maison de la petite enfance pour l'accompagnement d'enfants à besoins spécifiqu - Modification du tableau des effectifs - Signature de la convention établie pour la servitude de passage d'une canalisation des eaux pluviales sur des parcelles - Rénovation de l'éclairage public - rue René Coty

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
29092025103

Rectificatif sur le montant de la subvention foncière accordée par la commune à TAH pour le projet de construction de logements situés rue des Bernache

29092025104

Reversement de la redevance "produits des courses" de l'hippodrome à Saint-Brieuc Armor Agglomération

29092025105

Subventions aux associations — 2025 (2ème session)

29092025107

Présentation du coût des services 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
29092025100

Rénovation de l'éclairage public — Rue du Moulin

29092025101

Rénovation de l'éclairage public — rue René Coty

29092025102

Signature de la convention établie pour la servitude de passage d'une canalisation des eaux pluviales sur des parcelles communales au profit de SBAA

👥 Ressources humaines 3 délibérations
29092025109

Modification du tableau des effectifs

29092025110

Création d'un emploi de contractuel à la Maison de la petite enfance pour l'accompagnement d'enfants à besoins spécifiques

29092025111

Réforme statutaire du Syndicat Départemental d'Energies des Côtes d'Armor

📄 Autres decisions 2 délibérations
29092025106

Mandat spécial des élus pour participer au Congrès des Maires de France

29092025108

Info jeunes — Renouvellement de la convention promeneurs du net 2025-2029

WEB megalis:2025:7603:2025-09-29
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