Conseil municipal du 2025-05-12

Yffiniac 12 mai 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Fin du portage foncier de l'Ilot Jaffrain avec EPF Bretagne -Revente des parcelles à TAH pour projet construction logeme - Délégations - Aménagement du temps de travail - Protocole d'accord applicable à compter du 1er juillet 2025 - Concession de service de mobiliers urbains de communication et d'affichage extérieur : choix du concessionnaire - Modification du tableau des effectifs - Convention de parrainage avec les entreprises du territoire - Adhésion de la Commune à SPLET'Armor dans le cadre du projet photovoltaïque de l'école maternelle Simone Veil - Modification de la dénomination du giratoire des 4 routes - Fin du portage foncier de l'Ilot Jaffrain avec EPF Bretagne -Revente des parcelles à TAH pour projet construction logeme - Avis sur le 1er Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2025-2031 - Programme ACTEE+-Etudes énergétiques-Convention avec le SDE22 - Rénovation de l'éclairage public Avenue Georges Pompidou et Impasse du Verdelet - Création de postes de contractuels - Liaison douce La gare -Centre ville - Approbation du projet-Plan de financement-Sollicitation Fonds vert

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
12052025031

Rénovation de l'éclairage public Avenue Georges Pompidou et Impasse du Verdelet

12052025032

Programme ACTEE+ — Etudes énergétiques-Convention avec le SDE22

12052025033

Avis sur le 1er Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2025-2031

12052025035

Modification de la dénomination du giratoire des 4 routes

12052025036

Adhésion de la Commune à SPLET'Armor dans le cadre du projet photovoltaïque de l'école maternelle Simone Veil

12052025037

Concession de service de mobiliers urbains de communication et d'affichage extérieur : choix du concessionnaire

12052025099

Délégations

👥 Ressources humaines 3 délibérations
12052025039

Modification du tableau des effectifs

12052025040

Création de postes de contractuels

12052025042

Aménagement du temps de travail — Protocole d'accord applicable à compter du 1er juillet 2025

💶 Finances & Budget 2 délibérations
12052025030

Liaison douce La gare — Centre ville - Approbation du projet-Plan de financement-Sollicitation Fonds vert

12052025038

Convention de parrainage avec les entreprises du territoire

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
12052025034

Fin du portage foncier de l'Ilot Jaffrain avec EPF Bretagne -Revente des parcelles à TAH pour projet construction logements locatifs sociaux

12052025034

Fin du portage foncier de l'Ilot Jaffrain avec EPF Bretagne -Revente des parcelles à TAH pour projet construction logements locatifs sociaux

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