Conseil municipal du 2024-09-16

Yffiniac 16 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Lecture publique-Actualisation et adoption des documents tutélaires pour l'activité des médiathèque de la Baie - Modification du tableau des effectifs-avancement au titre de la promotion interne-Direction Jeunesse, Vie Scolaire et ge - Subvention aux associations -2024-2ème session - Subvention foncière pour le projet de construction de 16 logements locatifs sociaux de Terres d'Armor Habitat-Impasse de - Subvention foncière à Armorique Habitat-Projet de construction en VEFA de 6 logements locatifs sociaux-Impasse des Albat - Dénomination des voies-Finalisation de la campagne d'adressage - Acquisition d'une emprise de voirie-Aménagement du parvis Sainte-Anne - Eclairage public-Rénovation du patrimoine d'éclairage public dans le cadre du programme fonds vert - Eclairage public-Rénovation d'une lanterne vétuste rue de la Ville Blanche

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
16092024053

Eclairage public — Rénovation d'une lanterne vétuste rue de la Ville Blanche

16092024054

Eclairage public — Rénovation du patrimoine d'éclairage public dans le cadre du programme fonds vert

16092024055

Acquisition d'une emprise de voirie — Aménagement du parvis Sainte-Anne

💶 Finances & Budget 3 délibérations
16092024057

Subvention foncière à Armorique Habitat — Projet de construction en VEFA de 6 logements locatifs sociaux-Impasse des Albatros

16092024058

Subvention foncière pour le projet de construction de 16 logements locatifs sociaux de Terres d'Armor Habitat-Impasse de l'Ilôt Jaffrain

16092024059

Subvention aux associations — 2024-2ème session

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
16092024056

Dénomination des voies — Finalisation de la campagne d'adressage

👥 Ressources humaines 1 délibération
16092024060

Modification du tableau des effectifs — avancement au titre de la promotion interne-Direction Jeunesse, Vie Scolaire et gestion des salles

📄 Autres decisions 1 délibération
16092024061

Lecture publique — Actualisation et adoption des documents tutélaires pour l'activité des médiathèque de la Baie

WEB megalis:2024:7603:2024-09-16
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