Conseil municipal du 2024-10-15

Yffiniac 15 octobre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Autres decisions

1

Sport

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Demandes d'aides financières - Compte-rendu des délégations données à la vice présidente par le Conseil d'administration - Procédure d'expulsion pouvant entrainer la résiliation du bail- troubles de voisinage - Organisaton du repas des ainés - Convention Siel Bleu pour de l'activité physique adaptée - Convention relative à la délivrance et à la facturation des titres de transport du réseau TUB

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024016

Convention Siel Bleu pour de l'activité physique adaptée

2024018

Organisaton du repas des ainés

2024019

Demandes d'aides financières

Sport 1 délibération
2024015

Convention relative à la délivrance et à la facturation des titres de transport du réseau TUB

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024017

Procédure d'expulsion pouvant entrainer la résiliation du bail- troubles de voisinage

🏛️ Administration 1 délibération
2024020

Compte — rendu des délégations données à la vice présidente par le Conseil d'administration

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7603:2024-10-15
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