Conseil municipal du 2024-05-07
14
délibérations
8
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
PARTICIPATION FINANCIERE — FILIERE BILINGUE ECOLE DE PLOUEZEC,
AUTORISATION DE RECRUTEMENT DAGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER TEMPORAIREMENT DES AGENTS INDISPONIBLES SUR LE FONDEMENT DE LARTICLE L.332-13 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
FACTURATION DES FRAIS DE SCOLARITE AUX COMMUNES SANS ECOLE,
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF,
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF,
DESIGNATION DES DELEGUES AU SIRESCOL
Frais de scolarité annule et remplace
DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
SUBVENTION SORTIE VOILE RPI KERFOT-YVIAS,
ADOPTION DU RAPPORT 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L'EAU POTABLE DU SERVICE PUBLIC,
CONVENTION DE GESTION DE SERVICES POUR L'EXERCICE DE LA COMPETENCE « EAUX PLUVIALES URBAINES »
ADOPTION DU RAPPORT 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE GUINGAMP PAIMPOL AGGLOMERATION,
CARTE SCOLAIRE 2024 DANS LE DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR,
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