7 mai 2024
14
délibérations
8
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
D'eclassement du D'omaine Public Integration dans le D'omaine Prive de la Commune
Participation Financiere — Filiere Bilingue Ecole de Plouezec,
Autorisation de Recrutement Dagents Contractuels pour Remplacer Temporairement des Agents Indisponibles sur le Fondement de Larticle l.332-13 du Code General de la Fonction Publique
Facturation des Frais de Scolarite aux Communes sans Ecole,
Rapport Annuel 2022 sur le Prix et la Qualite du Service Public dAssainissement Non Collectif,
Rapport Annuel 2022 sur le Prix et la Qualite du Service Public dAssainissement Collectif,
Designation des Delegues au Sirescol
Frais de scolarité annule et remplace
Demandes de Subventions aux Associations 2024
Subvention S'ortie Voile RPI Kerfot-Yvias,
Adoption du Rapport 2022 sur le Prix et la Qualite du Service de l'Eau Potable du Service Public,
Convention de Gestion de Services pour l'Exercice de la C'ompetence « Eaux Pluviales Urbaines »
Adoption du Rapport 2022 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles de Guingamp Paimpol Agglomeration,
Carte Scolaire 2024 dans le Departement des Cotes dArmor,
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