Conseil municipal du 2018-02-27

Zillisheim 27 février 2018 8 délibérations
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8

délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Rythmes scolaires : retour à la semaine scolaire organisée sur 4 jours pour les écoles de ZILLISHEIM - Régularisation foncière – rue des Acacias - Approbation d’une convention de co-maîtrise d'ouvrage avec le Conseil Départemental – carrefour à feux RD 432 - Mutualisation : convention cadre de prêt de matériel (m2A-Communes) - Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation pour la protection sociale complémentaire Prévoya - Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du mardi 23 janvier 2018 - CPI de Hochstatt-Froeningen-Zillisheim – Transfert des biens matériels - Participation séjour classe « découverte » pour l’école élémentaire de ZILLISHEIM

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
5

Approbation d’une convention de co — maîtrise d'ouvrage avec le Conseil Départemental – carrefour à feux RD 432

7

CPI de Hochstatt — Froeningen-Zillisheim – Transfert des biens matériels

8

Mutualisation : convention cadre de prêt de matériel (m2A-Communes)

🏛️ Administration 1 délibération
1

Approbation du procès — verbal de la réunion du Conseil municipal du mardi 23 janvier 2018

💶 Finances & Budget 1 délibération
2

Participation séjour classe « découverte » pour l’école élémentaire de ZILLISHEIM

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Régularisation foncière — rue des Acacias

❤️ Social & Santé 1 délibération
4

Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation pour la protection sociale complémentaire Prévoyance mise en concurrence par le Centre de Gestion du Haut-Rhin – mention de l’avi

🎓 Éducation 1 délibération
6

Rythmes scolaires : retour à la semaine scolaire organisée sur 4 jours pour les écoles de ZILLISHEIM

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