27 février 2018
8
délibérations
3
Autres decisions
1
Administration
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Approbation d'une convention de co — maîtrise douvrage avec le Conseil Départemental – carrefour à feux RD 432
CPI de Hochstatt — Froeningen-Zillisheim – Transfert des biens matériels
Mutualisation : convention cadre de prêt de matériel (m2A-Communes)
Approbation du procès — verbal de la réunion du Conseil municipal du mardi 23 janvier 2018
Participation séjour classe « découverte » pour l'école élémentaire de ZILLISHEIM
Régularisation foncière — rue des Acacias
Adhésion à la procédure de passation d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire Prévoyance mise en concurrence par le Centre de Gestion du Haut-Rhin – mention de l'avi
Rythmes scolaires : retour à la semaine scolaire organisée sur 4 jours pour les écoles de ZILLISHEIM
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