CM

3 mars 2025

Acigné 22 délibérations

22

délibérations

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Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

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Administration

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Délibérations (22)

Finances & Budget 17 délibérations

FINANCES — Débat sur les orientations budgétaires 2025

BATIMENTS COMMUNAUX Restaurant dEnfants Municipal - Restructuration intérieure fonctionnelle et énergétique ACTEE 2 Convention de financement modifiée

BATIMENTS COMMUNAUX Ecole élémentaire du Chevré Végétalisation et désimperméabilisation de la cour Fonds vert - Appel à projets 2025 - Demande de subvention

BATIMENTS COMMUNAUX Ecole élémentaire du Chevré Végétalisation et désimperméabilisation de la cour Fonds vert - Appel à projets 2025 - Demande de subvention

BATIMENTS COMMUNAUX Ecole élémentaire du Chevré Végétalisation et désimperméabilisation de la cour Fonds métropolitain de transition écologique et de soutien à linvestissement communal (FMTE) Appe

BATIMENTS COMMUNAUX Ecole élémentaire du Chevré Végétalisation et désimperméabilisation de la cour Fonds métropolitain de transition écologique et de soutien à linvestissement communal (FMTE) Appe

AFFAIRES SCOLAIRES — Prestations sociales 2025 aux écoles maternelles et primaires

CULTURE — ANIMATION - LOISIRS - Subventions - Dotation 2025 à lAMHV

CULTURE — ANIMATION - LOISIRS - Subventions - Dotation 2025 aux associations culturelles et d'animation

SPORTS Subventions D'otation 2025

SPORTS — Subventions - S'outien à la c'ourse Acigné au Féminin 2025

SPORTS Trophée sportif Modalités d'attribution

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE SUBVENTIONS Dotations 2025

ENFANCE FAMILLE Subventions — Dotation 2025

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPEMENT DURABLE — Subventions - Dotation 2025

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — Projet dinstallation et d'exploitation d'une centrale photovoltaïque sur la toiture du bâtiment des services techniques - Bail emphytéotique administratif avec la

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — Energies renouvelables Autoconsommation collective - Convention de partage de l'énergie - Avenant n°1

Culture & Patrimoine 3 délibérations

URBANISME HABITAT ET FONCIER — Aménagement opérationnel ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs - Première phase de commercialisation - Attributions

URBANISME HABITAT FONCIER — Programme dAction Foncière de Rennes Métropole Convention de mise en réserve de la propriété sise 12 rue de la Lande Avenant n°1

URBANISME HABITAT FONCIER — Foncier- Le Boulais Abrogation de la délibération n° 2020.7.10 Cession de parcelles à la société Umicore IR Glass

Administration 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération

BATIMENTS COMMUNAUX — Ecole élémentaire du Chevré - Végétalisation et désimperméabilisation de la cour Approbation de lAvant-Projet

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