Conseil municipal du 2025-03-31

Acigné 31 mars 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

13

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

20 délibérations - URBANISME HABITAT FONCIER - ZAC Judith Acigné - Acquisition amiable parcelles AB 1112, AB 1114, AB 1433 sise 3 bis rue d - ENVIRONNEMENT ET DEVELOPEMENT DURABLE - Association « Bêtes de Scène » - Subvention 2025 - RESSOURCES HUMAINES - Direction scolaire enfance jeunesse sports - Modification du tableau des effectifs - FINANCES - Budgets annexes Production dénergies renouvelables - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2 - FINANCES - Budgets annexes - ZAC du Botrel 2 - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2024 - URBANISME HABITAT FONCIER - Programme dAction Foncière de Rennes Métropole - Convention de mise en réserve dun bien sis - URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel Ilot Germaine Tillion Lots denses maison - URBANISME HABITAT FONCIER - Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2024 - URBANISME HABITAT FONCIER - Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2024 - FINANCES - Commande publique - Convention dadhésion au dispositif dachats centralisés REGATE - Avenant n°1 - FINANCES - Fiscalité - Vote des taux dimposition 2025 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 mars 2025 - FINANCES - Budgets annexes - ZAC du Botrel 1 - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024 - FINANCES - Budgets annexes - ZAC du Champ du Botrel - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024 - FINANCES - Budgets annexes - OAP Judith dAcigné - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024 - FINANCES - Budget principal - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024 - FINANCES - Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2025.01 - Restaurant dEnfants Municipal - Ré - FINANCES - Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2024.01 - École maternelle du Chat Perché - - FINANCES - Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant denfants Municipal - Re - FINANCES - Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe du Chevré - Espace Gym, d

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2025202

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe du Chevré - Espace Gym, danses et activités corporelles - Actualisation

2025203

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant denfants Municipal - Restructuration intérieure - Actualisation

2025204

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2024.01 - École maternelle du Chat Perché - Rénovation thermique et diverse - Actualisation

2025205

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2025.01 - Restaurant dEnfants Municipal - Rénovation thermique extérieure - Création

2025206

FINANCES — Budget principal - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024

2025208

FINANCES — Budgets annexes - OAP Judith dAcigné - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024

2025209

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Champ du Botrel - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024

2025210

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Botrel 1 - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024

2025211

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Botrel 2 - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2024

2025212

FINANCES — Budgets annexes Production dénergies renouvelables - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2024

2025214

FINANCES — Fiscalité - Vote des taux dimposition 2025

2025218

URBANISME HABITAT FONCIER — Programme dAction Foncière de Rennes Métropole - Convention de mise en réserve dun bien sis 9, avenue Abbé Barbedet

2025221

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPEMENT DURABLE — Association « Bêtes de Scène » - Subvention 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025215

FINANCES — Commande publique - Convention dadhésion au dispositif dachats centralisés REGATE - Avenant n°1

2025216

URBANISME HABITAT FONCIER — Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2024

2025219

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC Judith Acigné - Acquisition amiable parcelles AB 1112, AB 1114, AB 1433 sise 3 bis rue du Fort de la Motte

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025216

URBANISME HABITAT FONCIER — Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2024

2025217

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel Ilot Germaine Tillion Lots denses maisons + jardins - Opération MAB Gasnier - Attribution de lots

🏛️ Administration 1 délibération
2025201

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 mars 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025220

RESSOURCES HUMAINES — Direction scolaire enfance jeunesse sports - Modification du tableau des effectifs

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