CM

31 mars 2025

Acigné 20 délibérations

20

délibérations

13

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (20)

Finances & Budget 13 délibérations

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe du Chevré - Espace Gym, danses et activités corporelles - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant denfants Municipal - Restructuration intérieure - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2024.01 - École maternelle du Chat Perché - Rénovation thermique et diverse - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2025.01 - Restaurant dEnfants Municipal - Rénovation thermique extérieure - Création

FINANCES — Budget principal - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024

FINANCES — Budgets annexes - OAP Judith dAcigné - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Champ du Botrel - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Botrel 1 - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2024

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Botrel 2 - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2024

FINANCES — Budgets annexes Production d'énergies renouvelables - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2024

FINANCES — Fiscalité - Vote des taux dimposition 2025

URBANISME HABITAT FONCIER — Programme dAction Foncière de Rennes Métropole - Convention de mise en réserve d'un bien sis 9, avenue Abbé Barbedet

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPEMENT DURABLE — Association « Bêtes de Scène » - Subvention 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

FINANCES — Commande publique - Convention dadhésion au dispositif dachats centralisés REGATE - Avenant n°1

URBANISME HABITAT FONCIER — Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2024

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC Judith Acigné - Acquisition amiable parcelles AB 1112, AB 1114, AB 1433 sise 3 bis rue du Fort de la Motte

Culture & Patrimoine 2 délibérations

URBANISME HABITAT FONCIER — Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel Ilot Germaine Tillion Lots denses maisons + jardins - Opération MAB Gasnier - Attribution de lots

Administration 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 mars 2025

Ressources humaines 1 délibération

RESSOURCES HUMAINES — Direction scolaire enfance jeunesse sports - Modification du tableau des effectifs

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