30 septembre 2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Bilan de l'opération au 31/12/2023

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Bilan de l'opération au 31/12/2023

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Bilan de l'opération au 31/12/2023

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Bilan de l'opération au 31/12/2023

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel OAP Judith dAcigné - Bilan de l'opération au 31/12/2023

URBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel Botrel 2 Dépenses et recettes de l'opération au 31/12/2023

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel Versement des frais de gestion et des frais de conduite d'opération 2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Versement des frais de gestion et des frais de conduite d'opération 2024

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Participation à la restructuration fonctionnelle du restaurant municipal Versement

SCOLAIRE — Répartition des charges de fonctionnement 2023-2024 - Classe bilingue breton à l'école maternelle publique des Gantelles de Rennes - Participation s'ollicitée par la ville de Rennes

ENVIRONNEMENT — Jardins familiaux - Renouvellement de la convention avec l'association « les mains vertes »

CULTURE Médiathèque — Organisation d'une bibliobraderie du 29 novembre au 4 décembre 2024

BATIMENTS COMMUNAUX — Équipements scolaires Restaurant denfants municipal - Restructuration intérieure fonctionnelle et énergétique - ACTEE 2 - Convention de financement

FINANCES Admissions en non-valeur

ENVIRONNEMENT SUBVENTION Subvention ALEC dans le cadre de l'animation « Mobilités scolaires »

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche de travaux - Lots denses maisons + jardin Opération Maisons Jubault Attribution d'un lot

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche de travaux Lot libre de constructeur - Attribution

URBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche de travaux Nouvelle attribution lot C9 à COOP de Construction

URBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux Cession du lot A8 à CAP Accession

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs - Première phase de commercialisation

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel Ilot Germaine Tillion Lots denses maisons + jardins Opération Mab Gasnier Attribution d'un lot

ADMINISTRATION GENERALE Adressage Dénomination de places et de parkings

URBANISME HABITAT FONCIER Rennes Métropole - Programme Local de lHabitat 2023-2028 Contractualisation

BATIMENTS COMMUNAUX — Valorisation des Certificats dÉconomie dÉnergie (CEE) - Convention de regroupement avec la Région Bretagne

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2024

ADMINISTRATION GENERALE — Affaires diverses - Mandat spécial au Maire (congrès de lAMF 2024)

RESSOURCES HUMAINES — Protection sociale complémentaire - Prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation

ENVIRONNEMENT — Zone à Faible Emissions-mobilité de Rennes Métropole - Avis sur le projet darrêté