Conseil municipal du 2024-09-30
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délibérations
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URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Bilan de lopération au 31/12/2023
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Bilan de lopération au 31/12/2023
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Bilan de lopération au 31/12/2023
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Bilan de lopération au 31/12/2023
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel OAP Judith dAcigné - Bilan de lopération au 31/12/2023
URBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel Botrel 2 Dépenses et recettes de lopération au 31/12/2023
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel Versement des frais de gestion et des frais de conduite dopération 2024
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Versement des frais de gestion et des frais de conduite dopération 2024
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Participation à la restructuration fonctionnelle du restaurant municipal Versement
SCOLAIRE — Répartition des charges de fonctionnement 2023-2024 - Classe bilingue breton à lécole maternelle publique des Gantelles de Rennes - Participation sollicitée par la ville de Rennes
ENVIRONNEMENT — Jardins familiaux - Renouvellement de la convention avec lassociation « les mains vertes »
CULTURE Médiathèque — Organisation d'une bibliobraderie du 29 novembre au 4 décembre 2024
BATIMENTS COMMUNAUX — Équipements scolaires Restaurant denfants municipal - Restructuration intérieure fonctionnelle et énergétique - ACTEE 2 - Convention de financement
FINANCES Admissions en non-valeur
ENVIRONNEMENT SUBVENTION Subvention ALEC dans le cadre de lanimation « Mobilités scolaires »
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche de travaux - Lots denses maisons + jardin Opération Maisons Jubault Attribution dun lot
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche de travaux Lot libre de constructeur - Attribution
URBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche de travaux Nouvelle attribution lot C9 à COOP de Construction
URBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux Cession du lot A8 à CAP Accession
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs - Première phase de commercialisation
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel Ilot Germaine Tillion Lots denses maisons + jardins Opération Mab Gasnier Attribution dun lot
ADMINISTRATION GENERALE Adressage Dénomination de places et de parkings
URBANISME HABITAT FONCIER Rennes Métropole - Programme Local de lHabitat 2023-2028 Contractualisation
BATIMENTS COMMUNAUX — Valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) - Convention de regroupement avec la Région Bretagne
ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
ADMINISTRATION GENERALE — Affaires diverses - Mandat spécial au Maire (congrès de lAMF 2024)
RESSOURCES HUMAINES — Protection sociale complémentaire - Prévoyance dans le cadre dune procédure de labellisation
ENVIRONNEMENT — Zone à Faible Emissions-mobilité de Rennes Métropole - Avis sur le projet d'arrêté
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